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  • 1

    1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

    Date

    1936

    Cote

    1M682 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 2

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 3

    Service des épizooties, organisation et réorganisation : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1784-1903

    Cote

    7M246 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Service des épizooties, organisation et réorganisation...
  • 4

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 5

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  • 6

    Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

    Cote

    1M548 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Souscription des communes : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 7

    Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).

    Cote

    7M255 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Fièvre aphteuse, contrôle.
    • Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).
  • 8

    1935

    Date

    1935

    Cote

    1M680 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 9

    1882

    Date

    1882

    Cote

    1M620 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1882

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 10

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 11

    1915

    Date

    1915

    Cote

    5M76 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1915
  • 12

    1903 - 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    5M65 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1903 - 1904
  • 13

    1886

    Date

    1886

    Cote

    1M624 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1886

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 14

    1911

    Date

    1911

    Cote

    1M648 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1911

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 15

    Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

    Cote

    1M671 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 16

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  • 17

    Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

    Date

    1926-1927

    Cote

    1M659 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 18

    1922

    Date

    1922

    Cote

    1M656 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1922

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 19

    1877

    Cote

    1M614 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1877

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 20

    1914

    Date

    1914

    Cote

    5M75 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1914
  • 21

    Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre d'amortissement des prêts (1933-1937).

    Cote

    1M672 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 22

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  • 23

    1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

    Date

    1930

    Cote

    1M663 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 24

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  • 25

    1891

    Date

    1891

    Cote

    1M629 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1891

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 26

    1854.

    Date

    1854

    Cote

    1M572 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1854.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 27

    1913

    Date

    1913

    Cote

    5M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1913
  • 28

    1921

    Date

    1921

    Cote

    5M80 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1921
  • 29

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 30

    1872

    Date

    1872

    Cote

    1M609 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1872

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 31

    1875

    Date

    1875

    Cote

    1M612 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1875

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 32

    1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de décembre : états nominatifs des pertes.

    Date

    1938

    Cote

    1M686 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 33

    Défense contre la grêle, information sur les moyens de défense : circulaires, rapports (1901-1903 ; demandes et attribution de poudre : circulaire, correspondance (1901).

    Date

    1901-1903

    Cote

    1M688 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Défense contre la grêle, information sur les moyens...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 34

    1930

    Date

    1930

    Cote

    5M88 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1930
  • 35

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    1M573 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1855.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 36

    1910

    Date

    1910

    Cote

    5M71 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1910
  • 37

    1925-1926

    Cote

    5M84 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1925-1926
  • 38

    1870

    Date

    1870

    Cote

    1M607 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1870

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 39

    1899

    Date

    1899

    Cote

    5M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1899
  • 40

    1912

    Date

    1912

    Cote

    5M73 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1912
  • 41

    an V - 1828

    Cote

    7M247 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • an V - 1828
  • 42

    Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

    Cote

    1M545 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Registre des secours alloués (classement par arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 43

    1939

    Date

    1939

    Cote

    1M687 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 44

    1906

    Date

    1906

    Cote

    5M67 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1906
  • 45

    1859

    Date

    1859

    Cote

    1M586 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1859

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 46

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

    Cote

    1M598 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 47

    1885

    Date

    1885

    Cote

    1M623 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1885

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 48

    1891 - 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    5M60 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1891 - 1894
  • 49

    1823 - 1831

    Date

    1823-1831

    Cote

    1M698 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
    • 1823 - 1831

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 50

    Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

    Cote

    1M674 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Réparation des dommages et reconstitution des capitaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 51

    Inondations de mai-juin 1910

    Cote

    1M645 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai-juin 1910

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 52

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

    Cote

    1M580 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 53

    1907

    Date

    1907

    Cote

    1M642 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1907

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 54

    Instructions, liste des demandeurs, correspondance (1933-1936).

    Cote

    1M676 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Calamités agricoles de 1933, attribution d'allocation...
    • Instructions, liste des demandeurs, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 55

    1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]

    Cote

    7M251 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté...
  • 56

    1826 - 1831

    Date

    1826-1831

    Cote

    1M534 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1826 - 1831

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 57

    1873

    Date

    1873

    Cote

    1M610 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1873

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 58

    1843

    Date

    1843

    Cote

    1M555 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1843

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 59

    1842

    Date

    1842

    Cote

    1M554 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 60

    1836

    Date

    1836

    Cote

    1M538 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1836

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 61

    1852.

    Date

    1852

    Cote

    1M570 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1852.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 62

    1905

    Date

    1905

    Cote

    5M66 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1905
  • 63

    Tableaux statistiques (1857-1909).

    Cote

    7M252 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Maladies contagieuses et épizooties, contrôle.
    • Tableaux statistiques (1857-1909).
  • 64

    1923

    Date

    1923

    Cote

    5M82 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1923
  • 65

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1M613 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1876

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 66

    Inondations de novembre - décembre 1910 : Evaluation des pertes : états (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1M646 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de novembre - décembre 1910 : Evaluation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 67

    Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

    Cote

    1M562 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Souscription au profit des victimes : comptes de recettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 68

    1918 - 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    5M78 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1918 - 1919
  • 69

    1912

    Date

    1912

    Cote

    1M649 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1912

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 70

    1916 - 1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    5M77 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1916 - 1917
  • 71

    Estimation des pertes : instructions, états nominatifs, correspondance ; action du comité d'aide aux sinistrés : correspondance.

    Cote

    1M667 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Estimation des pertes : instructions, états nominatifs,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 72

    1850 - 1879

    Cote

    7M250 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique des sous-séries 7M, 8M et 9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • 1850 - 1879
  • 73

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    1M569 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1851.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 74

    Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

    Cote

    1M542 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 75

    1928

    Date

    1928

    Cote

    5M86 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1928
  • 76

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  • 77

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1M684 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1937

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 78

    1890

    Date

    1890

    Cote

    1M628 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1890

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 79

    1853.

    Date

    1853

    Cote

    1M571 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1853.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 80

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    1M652 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1916-1917

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet