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485 résultats

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  1. Résultat n°1

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    177J - Fonds du docteur Sébastien Paul Guillaume-Louis (1878-1957) (1902-1948)

    Date

    1902-1948

    Cote

    177J (Cote)

    • Contexte : 177J - Fonds du docteur Sébastien Paul Guillaume-Louis...

    Producteur :

    Guillaume-Louis, Sébastien Paul (docteur)

  4. Résultat n°4

    Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

    Date

    1996

    Cote

    71J155AF (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Groupe de l'union des républicains et des indépendants du Sénat : comptes rendus des travaux des journées d'études de Rodez (1985), de Grenoble et de Saint-Denis consacrées à l'immigration (1990) ; désignation de quinze porte-parole de l'opposition : revue de presse, comptes rendus de réunions des porte-parole (1990), notes manuscrites, lettre signée Alain Madelin et Nicolas Sarkozy.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J154 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Union de républicains et des indépendants
    • Groupe de l'union des républicains et des indépendants...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge suppléant en 1987 titulaire en 1992 : textes officiels, correspondance, rapport portant mise en examen de Christian Nucci, ancien ministre des relations extérieures chargé de la coopération et du développement (1987), rapport sur la mise en place et le fonctionnement de la Haute cour de justice (1988), proposition de résolution portant mise en accusation devant la Haute cour de justice de trois ministres dans l'affaire des produits sanguins contaminés (1992), arrêt de la Haute cour de justice (1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    71J153 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Haute cour de justice
    • Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    71J152 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1999-2001

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    71J151 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1994-1998

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1985-1993

    Date

    1985-1993

    Cote

    71J150 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1985-1993

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Immigration. Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France dont Jean Delaneau est secrétaire : programme des travaux, fiches, notes manuscrites (1989), retranscription de l'émission de François-Henri de Virieu « l'heure de vérité » en direct du palais royal de Rabat où Hassan II est interviewé par Alain Duhamel, Jean Daniel, Albert du Roy et Geneviève Moll (1989), rapport au premier ministre de la commission nationale consultative des droits de l'homme sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (1989), synthèse des travaux de la commission présentée par Jean Delaneau (1990), lettre anonyme à l'entête « SOS colonisation de la France » (1991), étude sur le chômage et l'immigration de Jean Mottin, conseiller d'état honoraire (1991), documentation, articles de presse.

    Date

    1989-1992

    Cote

    71J149 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Immigration. Mission d'information chargée d'étudier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    71J148 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Journées de la francophonie, les écrivains francophones au festival du livre : dossiers, rapport d'étude sur l'usage du français dans la filière électronique, rapport du groupe de travail du conseil supérieur de la langue française sur les rectifications de l'orthographe, documentation.

    Date

    1990

    Cote

    71J147 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Journées de la francophonie, les écrivains francophones...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Assemblée générale de l'association internationale des parlementaires de langue française : programme, textes des résolutions, comptes rendus des débats de séances plénières, dossier de presse, états généraux des écrivains francophones et états généraux de la création théâtrale francophone à l'initiative et sous le haut patronage d'Alain Decaux, ministre délégué à la Francophonie, loi de finances 1990 : rapport et avis présentés par Jean Delaneau, documentation.

    Date

    1989

    Cote

    71J146 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Assemblée générale de l'association internationale...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Rapports d'information de la commission des affaires culturelles du Sénat à la suite de missions à Yaoundé, en Indonésie, rapport de Jacques Habert, sénateur sur l'enseignement français à l'étranger, note de synthèse sur le budget des relations culturelles extérieures pour 1989, avis sur le projet de loi de finances 1989 présentés par Jean Delaneau, textes de la conférence de presse de Thierry de Beauce, secrétaire d'État chargé des relations culturelles extérieures.

    Date

    1988

    Cote

    71J145 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapports d'information de la commission des affaires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Loi de finances pour 1988 des relations culturelles, scientifiques et techniques, statistiques 1987.

    Date

    1987-1988

    Cote

    71J144 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Loi de finances pour 1988 des relations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture. ' Mise en place d'une mission sénatoriale d'enquête et d'information dont Jean Delaneau est membre, calendrier des travaux de la mission, déplacements en Bretagne, aux Pays-Bas, dans les régions Aquitaine, Pays de la Loire et Touraine : comptes rendus, documentations.

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J142 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture....

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Correspondance, documentation.

    Date

    1994

    Cote

    71J141 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Correspondance, documentation.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Rapports et études.

    Date

    1994

    Cote

    71J140 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Rapports et études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)