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101 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

Date

an II

Cote

EDEP141/3P1 (Cote)

Résultat n°2

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

Résultat n°3

1858-1860

Date

-

Cote

1M216 (Cote)

Résultat n°4

an IX - an X

Date

an IX-an X

Cote

1M191 (Cote)

Résultat n°5

Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

Date

an IX-anX

Cote

1M241 (Cote)

Résultat n°6

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

Date

an X-1814

Cote

1M246 (Cote)

Résultat n°7

Information sur des personnes, demande de renseignements par le préfet : correspondance (an XII-1810).

Date

-

Cote

1M244 (Cote)

Résultat n°8

Donation sur le Monte-Napoleone et sur l'octroi du Rhin : correspondance (1811-1813).

Date

-

Cote

1M245 (Cote)

Résultat n°9

an XIV - 1810

Date

an XIV-1810

Cote

1M192 (Cote)

Résultat n°10

Police secrète, attribution de fonds : correspondance.

Date

1810-1823

Cote

1M250 (Cote)

Résultat n°11

1811 - 1814

Date

1811-1814

Cote

1M193 (Cote)

Résultat n°12

1815.

Date

1815

Cote

1M194 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°14

Instructions, circulaires, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de gendarmerie (août 1815-1821).

Date

-

Cote

1M251 (Cote)

Résultat n°15

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

Résultat n°16

Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

Date

1815-1816

Cote

1M253 (Cote)

Résultat n°17

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°18

1816 (mars-décembre)

Date

mars-décembre 1816

Cote

1M195 (Cote)

Résultat n°19

1817 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1817

Cote

1M196 (Cote)

Résultat n°20

1818 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M199 (Cote)