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  1. Résultat n°1

    Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

    Date

    1977

    Cote

    2549W129 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  9. Résultat n°9

    Années 1970 à 1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1639W44 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Luynes
    • Années 1970 à 1972
  10. Résultat n°10

    Années 1969 à 1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1639W116 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1969 à 1973
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Année 1980 (2/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W38 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (2/2)
  13. Résultat n°13

    Années 1963 à 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1639W88 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1963 à 1965
  14. Résultat n°14

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

    Date

    1979

    Cote

    2636W136 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

    Date

    1978-1984

    Cote

    2636W35 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Années 1939 à 1959

    Date

    1939-1959

    Cote

    1639W51 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1939 à 1959
  17. Résultat n°17

    Années 1964 à 1969

    Date

    1964-1969

    Cote

    1639W109 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1964 à 1969
  18. Résultat n°18

    Années 1966 à 1969

    Date

    1966-1969

    Cote

    1639W78 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1966 à 1969
  19. Résultat n°19

    Années 1964 à 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1639W61 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1964 à 1965
  20. Résultat n°20

    Années 1972 à 1974

    Date

    1972-1974

    Cote

    1639W16 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1972 à 1974
  21. Résultat n°21

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  22. Résultat n°22

    Année 1977

    Date

    1977

    Cote

    1639W35 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1977
  23. Résultat n°23

    Années 1977 à 1982

    Date

    1977-1982

    Cote

    1639W118 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1977 à 1982
  24. Résultat n°24

    Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W62 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  26. Résultat n°26

    Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2549W136 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W72 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1952 à 1954
  28. Résultat n°28

    Année 1975 (2/2)

    Date

    1975

    Cote

    1639W33 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1975 (2/2)
  29. Résultat n°29

    Années 1957 à 1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1639W2 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1957 à 1964
  30. Résultat n°30

    Année 1980 (1/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W37 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (1/2)
  31. Résultat n°31

    Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W36 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  32. Résultat n°32

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W56 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1953 à 1955
  33. Résultat n°33

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W73 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1955 à 1957
  34. Résultat n°34

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  35. Résultat n°35

    Années 1960 à 1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    1639W52 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1960 à 1967
  36. Résultat n°36

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  37. Résultat n°37

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    Années 1955 à 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1639W92 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1955 à 1956
  39. Résultat n°39

    Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1757W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  40. Résultat n°40