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Résultats de la recherche

  • 1

    Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique

    Date

    1879-1893

    Cote

    4T8 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de...
  • 2

    1920-1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    4M441 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1920-1930
  • 3

    1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
  • 4

    Tours : 1890-1907

    Date

    1890-1907

    Cote

    4M439 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1890-1907
  • 5

    Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales (1836-1940).

    Cote

    4M430 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
  • 6

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    4M436 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1881-1889
  • 7

    1857 - 1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    4M433 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1857 - 1865
  • 8

    Loterie royale : liste des billets gagnants.

    Date

    1757-1759

    Cote

    C 944 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Loterie royale : liste des billets gagnants.
  • 9

    Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur : tableaux statistiques annuels des autorisations accordées (1890-1907).

    Cote

    4M435 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
  • 10

    an X - 1856

    Date

    an X-1856

    Cote

    4M432 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • an X - 1856
  • 11

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    4M443 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1881-1889
  • 12

    1890 - 1919 (classement par commune) : A - R

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : A - R
  • 13

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4M442 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1937-1939
  • 14

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    4M445 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1921-1934
  • 15

    Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

    Cote

    4M431 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
  • 16

    1890-1919

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M444 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1890-1919
  • 17

    1935-1941

    Date

    1935-1941

    Cote

    4M446 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1935-1941
  • 18

    1866 - 1880

    Date

    1866-1880

    Cote

    4M434 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1866 - 1880
  • 19

    Tours : 1908-1917

    Date

    1908-1917

    Cote

    4M440 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1908-1917