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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Habitat.

Date

1985

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°2

Cabinet des architectes Guérin et Rohard

Date

1827-1911

Cote

29J1-29J2306 (Cote)

Résultat n°3

Logements et locaux vacants, réglementation des loyers : lois, circulaires, délibérations du Conseil général, correspondance (1917-1939) ; affichage des locaux vacants : arrêtés municipaux, correspondance (1926-1938).

Date

1917-1939

Cote

4M429 (Cote)

Résultat n°4

Réfugiés étrangers et des départements côtiers, hébergement : liste.

Date

1942-1943

Cote

EDEP002/H4 (Cote)

Résultat n°5

Organisation du logement des troupes

Date

1862-1912

Cote

EDEP008/H5 (Cote)

Résultat n°6

Déclaration de résidence de militaires démobilisés : registre

Date

1943-1945

Cote

EDEP016/H15 (Cote)

Résultat n°7

Registre des déclarations de changement de domicile.

Date

1891

Cote

EDEP021/H5 (Cote)

Résultat n°8

Institutions : nomination, démission, rémunération et logement.

Date

1841-1850

Cote

EDEP021/R3 (Cote)

Résultat n°9

Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements disponibles (2 pièces)

Date

1943

Cote

EDEP028/H16 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

Date

1893

Cote

EDEP028/H6 (Cote)

Résultat n°11

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

Date

1908

Cote

EDEP028/M15 (Cote)

Résultat n°12

Réfugiés, recensement et hébergement : listes nominatives, correspondance.

Date

1941-1947

Cote

EDEP050/H15 (Cote)

Résultat n°13

Réfugiés : fiches d'identité, correspondance, liste des maisons vacantes, états des sommes dues, états des allocations de secours, instructions.

Date

1914-1921

Cote

EDEP054/H18 (Cote)

Résultat n°14

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

Date

1938-1947

Cote

EDEP054/H21 (Cote)

Résultat n°15

Cantonnement des troupes : état des ressources.

Date

1878

Cote

EDEP054/H4 (Cote)

Résultat n°16

Logement de l'instituteur : bail de location.

Date

1842

Cote

EDEP057/M4 (Cote)

Résultat n°17

Secours aux soldats blessés, dons et logement par la population civile : listes, correspondance.

Date

1870

Cote

EDEP063/1Q3 (Cote)

Résultat n°18

Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement des troupes : listes, correspondance.

Date

1859-1929

Cote

EDEP064/H2 (Cote)

Résultat n°19

Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance

Date

1815-1835

Cote

EDEP110/H2 (Cote)

Résultat n°20

Déclarations de domicile : registre, correspondance

Date

1893-1913

Cote

EDEP112/I9 (Cote)

Résultat n°21

Rapatriés d'Afrique du Nord : circulaires, correspondance, communiqué de presse, fiche des logements vacants ou inoccupés, liste des résidences secondaires, liste du matériel mis en service à la disposition des rapatriés

Date

1962-1963

Cote

EDEP119/5H9 (Cote)

Résultat n°22

Impositions diverses, significations de logement et changement de paroisses

Date

1579-1760

Cote

EDEP132/CC44 (Cote)

Résultat n°23

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Date

1636-1771

Cote

EDEP132/EE1 (Cote)

Résultat n°24

Logement des officiers : loyers, rôles de répartition

Date

1711-1765

Cote

EDEP132/EE10 (Cote)

Résultat n°25

Logement des invalides : correspondance

Date

1771-1772

Cote

EDEP132/EE11 (Cote)

Résultat n°26

Contrôle

Date

1674-1776

Cote

EDEP132/EE2 (Cote)

Résultat n°27

Etats de logement des troupes (1687-1707). Acquisition d'une maison. Réparations des casernes (1723-1748). Etats des loyers, meubles et diverses fournitures.

Date

1687-1748

Cote

EDEP132/EE3 (Cote)

Résultat n°28

Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants qui doivent fournir lits et draps. Logement des troupes à Beaulieu.

Date

1732-1748

Cote

EDEP132/EE4 (Cote)

Résultat n°29

Contrôle : listes nominatives.

Date

1688-1689

Cote

EDEP132/EE5 (Cote)

Résultat n°30

Contrôle : listes nominatives.

Date

1692-1701

Cote

EDEP132/EE6 (Cote)

Résultat n°31

Contrôle : listes nominatives.

Date

1701-1707

Cote

EDEP132/EE7 (Cote)

Résultat n°32

Contrôle : listes nominatives.

Date

1718-1766

Cote

EDEP132/EE8 (Cote)

Résultat n°33

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)

Résultat n°34

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

Résultat n°35

Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

Date

sans date

Cote

EDEP147/I6 (Cote)

Résultat n°36

Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

Date

1839-1868

Cote

EDEP152/R2 (Cote)