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  • 1

    Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).

    Cote

    1Y74 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Avis de mise en exécution, notes de renseignements,...
  • 2

    A-G

    Cote

    1Y75 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
    • A-G
  • 3

    H-W

    Cote

    1Y76 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
    • H-W
  • 4

    1847-1870, 1872, 1874

    Date

    1847-1870, 1872, 1874

    Cote

    1Y83 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1847-1870, 1872, 1874
  • 5

    1883-1910

    Date

    1883-1910

    Cote

    1Y84 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1883-1910
  • 6

    1911-1930

    Date

    1911-1930

    Cote

    1Y85 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1911-1930
  • 7

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    1Y86 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1932-1940
  • 8

    Assistance et secours aux détenus et personnes libérées, subventions aux prisonniers.

    Date

    1844-1921

    Cote

    1Y88 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Assistance et secours aux détenus et personnes libérées,...
  • 9

    1847-1862

    Date

    1847-1862

    Cote

    1Y208 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1847-1862
  • 10

    1863-1866

    Date

    1863-1866

    Cote

    1Y209 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1863-1866
  • 11

    1867-1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    1Y210 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1867-1868
  • 12

    1869-1872

    Date

    1869-1872

    Cote

    1Y211 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1869-1872
  • 13

    1873-1877

    Date

    1873-1877

    Cote

    1Y212 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1873-1877
  • 14

    1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    1Y213 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1878-1881
  • 15

    1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    1Y214 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1882-1885
  • 16

    1886-1890

    Date

    1886-1890

    Cote

    1Y215 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1886-1890
  • 17

    1891-1893

    Date

    1891-1893

    Cote

    1Y216 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1891-1893
  • 18

    1894-1898

    Date

    1894-1898

    Cote

    1Y217 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1894-1898
  • 19

    1899-1902

    Date

    1899-1902

    Cote

    1Y218 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1899-1902
  • 20

    1903-1906

    Date

    1903-1906

    Cote

    1Y219 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1903-1906
  • 21

    1907-1909

    Date

    1907-1909

    Cote

    1Y220 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1907-1909
  • 22

    1910-1913

    Date

    1910-1913

    Cote

    1Y221 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1910-1913
  • 23

    1914-1928

    Date

    1914-1928

    Cote

    1Y222 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Colons, libérations provisoires, conditionnelles et...
    • 1914-1928
  • 24

    Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés à la colonie de Mettray depuis 1841 et libérés, recensement: états nominatifs annuels (1869, 1878, 1881-1886).

    Date

    1878, 1881-1886, 1869

    Cote

    1Y223 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés à la colonie...
  • 25

    Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés par mesure de correction paternelle à Mettray depuis 1860 et libérés, recensement : états nominatifs annuels de 1881 à 1886.

    Date

    1881-1886

    Cote

    1Y224 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Libération
    • Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés par mesure de...
  • 26

    Mo - Mu

    Cote

    4M1000 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Mo - Mu
  • 27

    N - Pa

    Cote

    4M1001 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • N - Pa
  • 28

    Pe - Pia

    Cote

    4M1002 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pe - Pia
  • 29

    Pic - Q

    Cote

    4M1003 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pic - Q
  • 30

    Ra - Ric

    Cote

    4M1004 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ra - Ric
  • 31

    Rif - Ru

    Cote

    4M1005 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Rif - Ru
  • 32

    S

    Cote

    4M1006 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • S
  • 33

    T

    Cote

    4M1007 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • T
  • 34

    U - Z

    Cote

    4M1008 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • U - Z
  • 35

    n° 1 - n°299

    Cote

    4M1009 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 1 - n°299
  • 36

    n°301 - n°450

    Cote

    4M1010 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n°301 - n°450
  • 37

    n° 451 - n°549

    Cote

    4M1011 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 451 - n°549
  • 38

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  • 39

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  • 40

    1874

    Date

    1874

    Cote

    4M1014 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1874
  • 41

    1875

    Date

    1875

    Cote

    4M1015 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1875
  • 42

    1876

    Date

    1876

    Cote

    4M1016 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1876
  • 43

    1877

    Date

    1877

    Cote

    4M1017 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1877
  • 44

    1878 : n°16 - n°1108

    Cote

    4M1018 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°16 - n°1108
  • 45

    1878 : n°1109 - n°1219

    Date

    1878

    Cote

    4M1019 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°1109 - n°1219
  • 46

    1879

    Date

    1879

    Cote

    4M1020 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1879
  • 47

    1880

    Date

    1880

    Cote

    4M1021 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1880
  • 48

    1881 : n° 2 - n° 254

    Cote

    4M1022 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 2 - n° 254
  • 49

    1881 : n° 255 - n°1122

    Date

    1881

    Cote

    4M1023 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 255 - n°1122
  • 50

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4M1024 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1882
  • 51

    1883

    Date

    1883

    Cote

    4M1025 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1883
  • 52

    1884

    Date

    1884

    Cote

    4M1026 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1884
  • 53

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4M1027 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1885
  • 54

    1907 - 1920

    Date

    1907-1920

    Cote

    4M1028 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1907 - 1920
  • 55

    1921 - 1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    4M1029 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1921 - 1940
  • 56

    Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

    Cote

    4M939 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
  • 57

    Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

    Cote

    4M940 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
  • 58

    1816 - 1831

    Date

    1816-1831

    Cote

    4M941 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1816 - 1831
  • 59

    1832 - 1843

    Date

    1832-1843

    Cote

    4M942 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1832 - 1843
  • 60

    1844 - 1855

    Date

    1844-1855

    Cote

    4M943 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1844 - 1855
  • 61

    1856 - 1866

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M944 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1856 - 1866
  • 62

    1867 - 1885

    Date

    1867-1885

    Cote

    4M945 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1867 - 1885
  • 63

    Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

    Cote

    4M946 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 64

    Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

    Cote

    4M947 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
  • 65

    1871 - 1878

    Date

    1871-1878

    Cote

    4M948 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registres destinés à l'inscription des individus soumis...
    • 1871 - 1878
  • 66

    1879 - 1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    4M949 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registres destinés à l'inscription des individus soumis...
    • 1879 - 1885
  • 67

    Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

    Cote

    4M950 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
  • 68

    an IX - 1812

    Date

    an IX-1812

    Cote

    4M951 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • an IX - 1812
  • 69

    1813 - 1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    4M952 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1813 - 1819
  • 70

    1820 - 1827

    Date

    1820-1827

    Cote

    4M953 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1820 - 1827
  • 71

    1828 - 1832

    Date

    1828-1832

    Cote

    4M954 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1828 - 1832
  • 72

    1833 - 1837

    Date

    1833-1837

    Cote

    4M955 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1833 - 1837
  • 73

    1838

    Cote

    4M956 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1838
  • 74

    1839 - 1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    4M957 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1839 - 1841
  • 75

    1842 - 1846

    Date

    1842-1846

    Cote

    4M958 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1842 - 1846
  • 76

    1848 - 1850

    Date

    1848-1850

    Cote

    4M959 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1848 - 1850
  • 77

    1851 : janvier-juin

    Date

    janvier-juin 1851

    Cote

    4M960 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1851 : janvier-juin
  • 78

    1851 : juillet-décembre

    Date

    juillet-décembre 1851

    Cote

    4M961 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1851 : juillet-décembre
  • 79

    1852

    Date

    1852

    Cote

    4M962 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1852
  • 80

    1853

    Date

    1853

    Cote

    4M963 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1853