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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MER - RAF.
Cote
41J7 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • MER - RAF.
Résultat n°2

COU - DUT.
Cote
41J12 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • COU - DUT.
Résultat n°3

BEC - BOU.
Cote
41J10 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • BEC - BOU.
Résultat n°4

MAE - OGE.
Cote
41J16 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • MAE - OGE.
Résultat n°5

Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.
Cote
41J1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.
Résultat n°6

Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie
Cote
1J400 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document
mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne,...
Résultat n°7

SCHN - ZIB.
Cote
41J19 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • SCHN - ZIB.
Résultat n°8

Justice de paix, constitution du jury
Cote
EDEP008/I12 (Cote)
 Date
1860-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix, constitution du jury
Résultat n°9

GEL - HUE.
Cote
41J14 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • GEL - HUE.
Résultat n°10

Signification aux huissiers de l'issue d'un procès au profit de Noël Houssay, marchand joaillier (1667)
Cote
1J533 (Cote)
 Date
1667
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Signification aux huissiers de l'issue d'un procès...
Résultat n°11

ORT - PRU.
Cote
41J17 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • ORT - PRU.
Résultat n°12

Pièces de procédure diverses
Cote
1J/1670/5 (Cote)
 Date
1779-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

  • Imprimés
  • Pièces de procédure diverses
Résultat n°13

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)
Cote
1J530 (Cote)
 Date
1734-1745
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation...
Résultat n°14
3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

1 media

3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)
Cote
3J (Cote)
 Date
01/01/1101-31/12/2000
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e...
Résultat n°15

QUI - SCHL.
Cote
41J18 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • QUI - SCHL.
Résultat n°16

JAC - LUS.
Cote
41J15 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • JAC - LUS.
Résultat n°17

ECO - GAU.
Cote
41J13 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • ECO - GAU.
Résultat n°18

Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles
Cote
1J553 (Cote)
 Date
1750
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France), Châtenay (Cerelles, Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier...
Résultat n°19

10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)
Cote
10J (Cote)
 Date
01/01/1301-31/12/1900
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Crassay (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Chataigneraie, La Guerche (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)
Résultat n°20

13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon (14e-19e siècles)
Cote
13J (Cote)
 Date
01/01/1301-31/12/1900
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), la Mairerie (Parçay-sur-Vienne, Indre-et-Loire, France), la Vauguyon (Chinon, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon...