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1 009 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Information criminelle par le juge de la cour de justice de Saint-Michel-du-Bois, à Preuilly-sur-Claise
Cote
1J529 (Cote)
 Date
1536
 Lieu
Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Information criminelle par le juge de la cour de justice...
Résultat n°2

52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert, avoués à Tours (1615-1861)
Cote
52J (Cote)
 Date
1615-1861
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert,...
Résultat n°3

Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée de Touraine d'interroger un prisonnier de Château-Gontier (dép. Mayenne), le 26 mai 1789
Cote
1J549 (Cote)
 Date
1789
 Lieu
Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France), Château-Gontier (Mayenne, France) [aujourd'hui : Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France)]
 Type de document
ordre de mission

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée...
Résultat n°4

Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Cote
EDEP027/3I9 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Résultat n°5

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.
Cote
2U4 (Cote)
 Date
an VIII-1809
 Lieu - Type de document
Registre, texte officiel, notice individuelle

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Actes et lois
  • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...
Résultat n°6

Procédures criminelles et correctionnelles en appel et pourvoi en cas­sation : inventaire sommaire des pièces.
Cote
2U9 (Cote)
 Date
an VIII-1811
 Lieu - Type de document
inventaire

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Procédures criminelles et correctionnelles en appel...
Résultat n°7

an VIII-ventôse an IX
Cote
2U10 (Cote)
 Date
an VIII-ventôse an IX
 Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an VIII-ventôse an IX
Résultat n°8

Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux du tirage au sort du jury d'accusation (an VIII-an IX), liste des citoyens du département (an VIII-an XII), liste des citoyens de l'arrondissement de Chinon (an XIII-1807).
Cote
2U3 (Cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, liste

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Jury
  • Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux...
Résultat n°9

Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor an VIII-ventôse an IX), états sommaires (an IX-1810), tableau numérique (an XI) ; pourvois en cassation, jugements d’acquittement : états sommaires (an IX-1810) ; condamnés aux fers : tableau (prairial an X-août 1810).
Cote
2U5 (Cote)
 Date
an VIII-1810
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Statistiques
  • Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor...
Résultat n°10

15 brumaire-4 nivôse an VIII
Cote
2U14 (Cote)
 Date
15 brumaire-4 nivôse an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 brumaire-4 nivôse an VIII
Résultat n°11

vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
2U40 (Cote)
 Date
vendémiaire-ventôse an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°12

Germinal an VIII-an IX
Cote
2U41 (Cote)
 Date
Germinal an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Germinal an VIII-an IX
Résultat n°13

18 pluviôse-19 germinal an VIII
Cote
2U15 (Cote)
 Date
18 pluviôse-19 germinal an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 18 pluviôse-19 germinal an VIII
Résultat n°14

16 floréal-22 prairial an VIII
Cote
2U16 (Cote)
 Date
16 floréal-22 prairial an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 floréal-22 prairial an VIII
Résultat n°15

15 messidor-19 thermidor an VIII
Cote
2U17 (Cote)
 Date
15 messidor-19 thermidor an VIII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 messidor-19 thermidor an VIII
Résultat n°16

an IX-an XI
Cote
2U1 (Cote)
 Date
an IX-an XI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Attributions administratives
  • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
  • an IX-an XI
Résultat n°17

an IX-germinal an XI
Cote
2U11 (Cote)
 Date
an IX-germinal an XI
 Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an IX-germinal an XI
Résultat n°18

3 vendémiaire-18 brumaire an IX
Cote
2U18 (Cote)
 Date
3 vendémiaire-18 brumaire an IX
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 3 vendémiaire-18 brumaire an IX
Résultat n°19

2U6
Cote
2U6 (Cote)
 Date
4 nivôse an IX-germinal an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Affaires classées sans suite : dossiers.
  • 2U6
Résultat n°20

19 frimaire-18 pluviôse an IX
Cote
2U19 (Cote)
 Date
19 frimaire-18 pluviôse an IX
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 19 frimaire-18 pluviôse an IX