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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J529 (Cote)
Date
1536
Lieu
Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Information criminelle par le juge de la cour de justice...
2
Cote
1J549 (Cote)
Date
1789
Lieu
Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France), Château-Gontier (Mayenne, France) [aujourd'hui : Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France)]
Type de document
ordre de mission
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordre du procureur du roi au lieutenant de la maréchaussée...
3
Cote
52J (Cote)
Date
1615-1861
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert,...

4
Cote
1M289 (Cote)
Date
1870-1871
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- palais de justice
Type de document
correspondance, procès-verbal, mémoire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...
5
Cote
2U1 (Cote)
Date
an IX-an XI
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Attributions administratives
  • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
  • an IX-an XI
6
Cote
2U2 (Cote)
Date
an XI-1808
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Attributions administratives
  • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
  • an XI-1808
7
Cote
2U3 (Cote)
Date
an VIII-1807
Lieu - Type de document
Procès-verbal, liste
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Jury
  • Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux...
8
Cote
2U4 (Cote)
Date
an VIII-1809
Lieu - Type de document
Registre, texte officiel, notice individuelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Actes et lois
  • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...
9
Cote
2U5 (Cote)
Date
an VIII-1810
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Statistiques
  • Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor...
10
Cote
2U6 (Cote)
Date
4 nivôse an IX-germinal an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Affaires classées sans suite : dossiers.
  • 2U6
11
Cote
2U7 (Cote)
Date
Floréal an X-jours complémentaires an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Affaires classées sans suite : dossiers.
  • 2U7
12
Cote
2U8 (Cote)
Date
an XIV-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Affaires classées sans suite : dossiers.
  • 2U8
13
Cote
2U9 (Cote)
Date
an VIII-1811
Lieu - Type de document
inventaire
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Procédures criminelles et correctionnelles en appel...
14
Cote
2U10 (Cote)
Date
an VIII-ventôse an IX
Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an VIII-ventôse an IX
15
Cote
2U11 (Cote)
Date
an IX-germinal an XI
Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an IX-germinal an XI
16
Cote
2U12 (Cote)
Date
an XII-1806
Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • an XII-1806
17
Cote
2U13 (Cote)
Date
1807-mars 1811
Lieu - Type de document
Minute juridictionnelle
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
  • 1807-mars 1811
18
Cote
2U14 (Cote)
Date
15 brumaire-4 nivôse an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 brumaire-4 nivôse an VIII
19
Cote
2U15 (Cote)
Date
18 pluviôse-19 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 18 pluviôse-19 germinal an VIII
20
Cote
2U16 (Cote)
Date
16 floréal-22 prairial an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 floréal-22 prairial an VIII