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  1. Résultat n°1

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Juges de paix, nominations : instructions, correspondance (an VIII-1879).

    Cote

    1M120 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de justice.
    • Juges de paix, nominations : instructions, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.

    Date

    an I

    Cote

    EDEP113/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.
  5. Résultat n°5

    Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

    Date

    An X

    Cote

    EDEP049/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
  6. Résultat n°6

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  10. Résultat n°10

    1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1811

    Cote

    3M151 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3M155 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Date

    1811

    Cote

    3M150 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Renouvellement intégral des conseils municipaux de septembre 1852, organisation : circulaire, liste des membres des conseils municipaux de Bourgueil et de Chinon, correspondance ; résultat : rapport du juge de paix de l'arrondissement de Loches.

    Date

    1852

    Cote

    3M250 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Renouvellement intégral des conseils municipaux de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    219J - Archives de la justice de paix du canton de Château-la-Vallière (1791-1901)

    Date

    1791-1901

    Cote

    219J (Cote)

    • Contexte : 219J - Archives de la justice de paix du canton de...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Correspondance du juge de paix adressée au maire.

    Date

    1819-1853

    Cote

    EDEP021/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Correspondance du juge de paix adressée au maire.
  18. Résultat n°18

    1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

    Date

    1811

    Cote

    3M154 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections