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  1. Résultat n°1

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  2. Résultat n°2

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  3. Résultat n°3

    Gages des offices d'inspecteurs et contrôleurs des bouchers de Saumur : certificats du receveur des tailles, extrait de l'état du roi, quittance.

    Date

    1749-1771

    Cote

    C 1349 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de Saumur 1749 - 1771
    • Impôts directs
    • Recette
    • Gages des offices d'inspecteurs et contrôleurs des...
  4. Résultat n°4

    Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

    Date

    1790-1889

    Cote

    EDEP027/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
  5. Résultat n°5

    Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

    Date

    1799-1933

    Cote

    EDEP132/2O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
  6. Résultat n°6

    « Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».

    Date

    an IX - an XII

    Cote

    7M371 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • « Registre journal pour servir à insérer les différents...
  7. Résultat n°7

    Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts d'eaux minérales, inspection : procès-verbaux de visite, rapports, correspondance, résumés statistiques, relevés statistiques généraux.

    Date

    1816-1938

    Cote

    5M174 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts...
  8. Résultat n°8

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1876-1916
  9. Résultat n°9

    1919-1940

    Cote

    7M374 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1919-1940
  10. Résultat n°10

    1824-1835

    Cote

    7M372 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1824-1835
  11. Résultat n°11

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  12. Résultat n°12

    1920-1940

    Cote

    7M496 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1920-1940
  13. Résultat n°13

    1834-1919

    Cote

    7M495 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1834-1919
  14. Résultat n°14

    Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières

    Date

    1837

    Cote

    EDEP128/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
  15. Résultat n°15

    Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

    Date

    1839-1935

    Cote

    114J271 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Vie quotidienne
    • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux armes.

    Date

    1839-1850

    Cote

    EDEP/058/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux...
  17. Résultat n°17

    Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

    Cote

    5M213 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
  18. Résultat n°18

    Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

    Cote

    5M212 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité...
  19. Résultat n°19

    Notifications émanant de la préfecture de la Seine (1878-1901).

    Cote

    5M214 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Notifications émanant de la préfecture de la Seine...
  20. Résultat n°20

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.