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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.
Cote
5M193 (Cote)
 Date
1888-1907
 Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport de police

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
Résultat n°2

1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
Cote
5M189 (Cote)
 Date
2 août 1923-24 décembre 1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
Résultat n°3

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
 Date
1876 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
Résultat n°4

1876-1916
Cote
7M373 (Cote)
 Date- Lieu
Charente (France ; département), Deux-Sèvres (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Vienne (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
  • 1876-1916
Résultat n°5

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]
Cote
114J271 (Cote)
 Date
1839-1935
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Vie quotidienne
  • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...
Résultat n°6

1912 (18 janvier-30 décembre)
Cote
5M184 (Cote)
 Date
18 janvier-30 décembre 1912
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1912 (18 janvier-30 décembre)
Résultat n°7

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°8

1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
Cote
5M192 (Cote)
 Date
9 novembre 1935-9 août 1941
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
Résultat n°9

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Cote
EDEP083/I8 (Cote)
 Date
1858-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Résultat n°10

1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
Cote
5M191 (Cote)
 Date
12 février 1931-9 novembre 1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
Résultat n°11

Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.
Cote
EDEP114/I3 (Cote)
 Date
1860-1870
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.
Résultat n°12

Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).
Cote
5M213 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Logements insalubres
  • Réglementation et inspection (1850-1906).
  • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
  • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
Résultat n°13

1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
Cote
5M188 (Cote)
 Date
27 novembre 1919-10 novembre 1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
Résultat n°14

Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
Cote
EDEP128/R1 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
Résultat n°15

Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance (1887-1888). Inspection médicale des écoles : mémoires, notes, correspondance (1905-1927).
Cote
EDEP027/1R21 (Cote)
 Date
1887-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Dossiers communs aux précédents établissements
  • Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance...
Résultat n°16

1913 (4 janvier-31 décembre)
Cote
5M185 (Cote)
 Date
4 janvier-31 décembre 1913
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1913 (4 janvier-31 décembre)
Résultat n°17

Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).
Cote
5M212 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Logements insalubres
  • Réglementation et inspection (1850-1906).
  • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
  • Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité...
Résultat n°18

Rapport d'inspection générale de l'armement.
Cote
EDEP/058/H19 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Rapport d'inspection générale de l'armement.
Résultat n°19

1920-1940
Cote
7M496 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
  • 1920-1940
Résultat n°20

1834-1919
Cote
7M495 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
  • 1834-1919