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45 résultats

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  1. Résultat n°1

    Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5M193 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
  2. Résultat n°2

    1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)

    Date

    2 août 1923-24 décembre 1926

    Cote

    5M189 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
  3. Résultat n°3

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1876-1916
  5. Résultat n°5

    Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

    Date

    1839-1935

    Cote

    114J271 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Vie quotidienne
    • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1912 (18 janvier-30 décembre)

    Date

    18 janvier-30 décembre 1912

    Cote

    5M184 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1912 (18 janvier-30 décembre)
  7. Résultat n°7

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  8. Résultat n°8

    1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)

    Date

    9 novembre 1935-9 août 1941

    Cote

    5M192 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
  9. Résultat n°9

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
  10. Résultat n°10

    1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)

    Date

    12 février 1931-9 novembre 1935

    Cote

    5M191 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
  11. Résultat n°11

    Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.

    Date

    1860-1870

    Cote

    EDEP114/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.
  12. Résultat n°12

    Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

    Cote

    5M213 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
  13. Résultat n°13

    1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)

    Date

    27 novembre 1919-10 novembre 1923

    Cote

    5M188 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
  14. Résultat n°14

    Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières

    Date

    1837

    Cote

    EDEP128/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
  15. Résultat n°15

    Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance (1887-1888). Inspection médicale des écoles : mémoires, notes, correspondance (1905-1927).

    Date

    1887-1927

    Cote

    EDEP027/1R21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Dossiers communs aux précédents établissements
    • Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance...
  16. Résultat n°16

    1913 (4 janvier-31 décembre)

    Date

    4 janvier-31 décembre 1913

    Cote

    5M185 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1913 (4 janvier-31 décembre)
  17. Résultat n°17

    Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

    Cote

    5M212 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité...
  18. Résultat n°18

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  19. Résultat n°19

    1920-1940

    Cote

    7M496 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1920-1940
  20. Résultat n°20

    1834-1919

    Cote

    7M495 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1834-1919