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  1. Résultat n°1

    Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic et Terpault [Contient les procès verbaux de la chambre des métiers de 1936 à 1939, l'inspecteur départemental Doidic en est membre de droit.] (1937-1940).

    Cote

    10M148 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic...
  2. Résultat n°2

    Statistique de la main-d'oeuvre nord-africaine et coloniale par profession et par marché de travail (modèle E) pour les départements Indre, Indre-et-Loire (1930-1937).

    Cote

    10M244 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Ressources et besoins en main-d'oeuvre
    • Main-d'oeuvre, évaluation des ressources.
    • Statistique de la main-d'oeuvre nord-africaine et coloniale...
  3. Résultat n°3

    Statistique par spécialité professionnelle de la main-d'oeuvre nord-africaine et coloniale (modèle F) pour les départements Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Vienne, Haute-Vienne (1930-1934).

    Cote

    10M245 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Ressources et besoins en main-d'oeuvre
    • Main-d'oeuvre, évaluation des ressources.
    • Statistique par spécialité professionnelle de la main-d'oeuvre...
  4. Résultat n°4

    Travailleurs indigènes nord-africains et coloniaux dans la métropole en temps de guerre, organisation : instructions, circulaires, notes administratives.

    Date

    1934-1940

    Cote

    10M272 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Main-d'oeuvre indigène
    • Travailleurs indigènes nord-africains et coloniaux...
  5. Résultat n°5

    1904 - 1925

    Cote

    10M134 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Législation et réglementation générale
    • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
    • 1904 - 1925
  6. Résultat n°6

    1926 - 1934

    Cote

    10M135 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Législation et réglementation générale
    • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
    • 1926 - 1934
  7. Résultat n°7

    1935 - 1940

    Cote

    10M136 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Législation et réglementation générale
    • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
    • 1935 - 1940
  8. Résultat n°8

    Organisation scientifique du travail et rationalisation : correspondance, enquêtes, documentation.

    Date

    1928-1929

    Cote

    10M137 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Législation et réglementation générale
    • Organisation scientifique du travail et rationalisation...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques nominatifs, états des traitements et indemnités (1923-1940).

    Cote

    10M138 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Personnel
    • Personnel, gestion.
    • Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques...
  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels des agents ayant cessé de relever de l'inspection divisionnaire de Tours en 1940 [Lors de l'instauration de la ligne de démarcation.] (1924-1940).

    Cote

    10M139 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Personnel
    • Personnel, gestion.
    • Dossiers individuels des agents ayant cessé de relever...
  11. Résultat n°11

    Personnel, recrutement : circulaires relatives à l'organisation des concours d'inspecteur et de contrôleur du travail.

    Date

    1932-1938

    Cote

    10M140 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Personnel
    • Personnel, recrutement : circulaires relatives à l'organisation...
  12. Résultat n°12

    Syndicat des inspecteurs du travail [L'inspecteur départemental Doidic en est le secrétaire général.], organisation et fonctionnement : correspondance, rapports d'activité.

    Date

    1935-1936

    Cote

    10M141 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Personnel
    • Syndicat des inspecteurs du travail [L'inspecteur départemental...
  13. Résultat n°13

    1892 - 1933

    Cote

    10M142 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
    • 1892 - 1933
  14. Résultat n°14

    1934 - 1940

    Cote

    10M143 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
    • 1934 - 1940
  15. Résultat n°15

    Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).

    Cote

    10M144 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
  16. Résultat n°16

    Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire (1932-1940).

    Cote

    10M145 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire...
  17. Résultat n°17

    1924 - 1934

    Cote

    10M146 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
    • 1924 - 1934
  18. Résultat n°18

    1935 - 1940

    Cote

    10M147 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
    • 1935 - 1940
  19. Résultat n°19

    1894 - 1905, 1924 - 1937

    Cote

    10M149 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
    • 1894 - 1905, 1924 - 1937
  20. Résultat n°20

    1938 - 1941

    Cote

    10M150 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
    • 1938 - 1941
  21. Résultat n°21

    Travail des enfants, contrôle : circulaires, instructions, correspondance, états nominatifs des enfants et du personnel employés dans les orphelinats, ouvroirs, cercles et ateliers religieux.

    Date

    1929-1936

    Cote

    10M151 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Travail des enfants, apprentissage
    • Travail des enfants, contrôle : circulaires, instructions,...
  22. Résultat n°22

    Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations des inspecteurs au comité départemental de l'enseignement technique, à la commission administrative d'orientation professionnelle.

    Date

    1936-1941

    Cote

    10M152 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Travail des enfants, apprentissage
    • Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations...
  23. Résultat n°23

    Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les contrats des enfants dont le père est admis à la loi du 22 juillet 1923 « sur l'encouragement national et assistance aux famille nombreuses ».] : correspondance, états nominatifs par communes des enfants de 13 à 16 ans.

    Date

    1937-1940

    Cote

    10M153 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Travail des enfants, apprentissage
    • Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les...
  24. Résultat n°24

    Durée du travail, application de la loi du 23 avril 1919 [Loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures.] : lois, décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1919-1936

    Cote

    10M154 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 23 avril...
  25. Résultat n°25

    Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).

    Cote

    10M155 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).
  26. Résultat n°26

    Demandes et autorisations de dérogation, correspondance, réclamations (1937-1947).

    Cote

    10M156 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Demandes et autorisations de dérogation, correspondance,...
  27. Résultat n°27

    Durée du travail, contrôle : correspondance active et passive des inspecteurs départementaux, rapports.

    Date

    1936-1941

    Cote

    10M157 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, contrôle : correspondance active...
  28. Résultat n°28

    Heures supplémentaires, contrôle : correspondance, états statistiques par catégories professionnelles [Etablis en application des décrets de novembre 1938 sur la durée du travail.].

    Date

    1938-1939

    Cote

    10M158 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Heures supplémentaires, contrôle : correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, demandes de dérogations.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10M159 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux...
  30. Résultat n°30

    Congés payés, contrôle [Loi du 20 juin 1936 instituant un congé annuel payé.] : instructions, circulaires, décrets, correspondance, demandes de réclamations.

    Date

    1936-1940

    Cote

    10M160 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Congés payés, contrôle [Loi du 20 juin 1936 instituant...
  31. Résultat n°31

    Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation du travail au noir ou en dehors des périodes légales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    10M161 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation...
  32. Résultat n°32

    Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions et décrets.

    Date

    1908-1942

    Cote

    10M162 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions...
  33. Résultat n°33

    Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents

    Date

    1933-1941

    Cote

    10M163 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports...
  34. Résultat n°34

    Établissements classés [L'inspecteur départemental du travail est aussi inspecteur départemental des établissements classés.], contrôle : décrets, circulaires [Contient une nomenclature des établissements classés.], correspondance, rapports.

    Date

    1920-1938

    Cote

    10M164 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Établissements classés [L'inspecteur départemental...
  35. Résultat n°35

    Allocations familiales, réglementation : lois décrets, circulaires, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1932-1940

    Cote

    10M165 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, réglementation : lois décrets,...
  36. Résultat n°36

    Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars 1932.] et application dans la 2e circonscription [ La 2e circonscription se compose des départements suivants : Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne et Haute-Vienne. ] : correspondance, statuts des caisses d'allocations familiales.

    Date

    1924-1940

    Cote

    10M166 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars...
  37. Résultat n°37

    Allocations familiales, application en Indre-et-Loire : correspondance avec les ouvriers, les entreprises, les autorités municipales et préfectorales, les caisses [Concerne « Familia », caisse interprofessionnelle de compensation pour allocations familiales du département d'Indre-et-Loire et la caisse de compensation des allocations familiales du bâtiment et travaux publics de la Touraine.].

    Date

    1937-1941

    Cote

    10M167 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, application en Indre-et-Loire...
  38. Résultat n°38

    Chômage, contrôle et recensement : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1931-1940

    Cote

    10M168 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
    • Chômage, contrôle et recensement : instructions, circulaires,...
  39. Résultat n°39

    Chômage, recensement : états statistiques.

    Date

    1937-1939

    Cote

    10M169 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
    • Chômage, recensement : états statistiques.
  40. Résultat n°40

    Département de l'Allier, 1936-1940

    Cote

    10M170 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
    • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
    • Département de l'Allier, 1936-1940