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  1. Résultat n°1

    Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).

    Cote

    10M155 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).
  2. Résultat n°2

    Demandes et autorisations de dérogation, correspondance, réclamations (1937-1947).

    Cote

    10M156 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Demandes et autorisations de dérogation, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions et décrets.

    Date

    1908-1942

    Cote

    10M162 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions...
  4. Résultat n°4

    Offres et demandes d'emploi, recensement : registres.

    Date

    1921-1942

    Cote

    10M190 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Marché du travail
    • Main-d'oeuvre et salaires
    • Offres et demandes d'emploi, recensement : registres.
  5. Résultat n°5

    Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents

    Date

    1933-1941

    Cote

    10M163 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports...
  6. Résultat n°6

    Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire (1932-1940).

    Cote

    10M145 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire...
  7. Résultat n°7

    Durée du travail, contrôle : correspondance active et passive des inspecteurs départementaux, rapports.

    Date

    1936-1941

    Cote

    10M157 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, contrôle : correspondance active...
  8. Résultat n°8

    1894 - 1905, 1924 - 1937

    Cote

    10M149 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
    • 1894 - 1905, 1924 - 1937
  9. Résultat n°9

    1938 - 1941

    Cote

    10M150 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
    • 1938 - 1941
  10. Résultat n°10

    Allocations familiales, application en Indre-et-Loire : correspondance avec les ouvriers, les entreprises, les autorités municipales et préfectorales, les caisses [Concerne « Familia », caisse interprofessionnelle de compensation pour allocations familiales du département d'Indre-et-Loire et la caisse de compensation des allocations familiales du bâtiment et travaux publics de la Touraine.].

    Date

    1937-1941

    Cote

    10M167 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, application en Indre-et-Loire...
  11. Résultat n°11

    1924 - 1934

    Cote

    10M146 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
    • 1924 - 1934
  12. Résultat n°12

    Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).

    Cote

    10M144 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
  13. Résultat n°13

    Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic et Terpault [Contient les procès verbaux de la chambre des métiers de 1936 à 1939, l'inspecteur départemental Doidic en est membre de droit.] (1937-1940).

    Cote

    10M148 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic...
  14. Résultat n°14

    1935 - 1940

    Cote

    10M147 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes, statistiques et rapports
    • Fonctionnement de l'inspection du travail.
    • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
    • 1935 - 1940
  15. Résultat n°15

    Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations des inspecteurs au comité départemental de l'enseignement technique, à la commission administrative d'orientation professionnelle.

    Date

    1936-1941

    Cote

    10M152 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Travail des enfants, apprentissage
    • Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations...
  16. Résultat n°16

    Main-d'oeuvre, recensement des besoins de la poudrerie du Ripault [Commune de Monts, Indre-et-Loire.] : correspondance, listes des ouvriers, fiches nominatives des requis civils.

    Date

    1937-1940

    Cote

    10M249 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Ressources et besoins en main-d'oeuvre
    • Main-d'oeuvre, recensement des besoins de la poudrerie...
  17. Résultat n°17

    Section de Vierzon (1928-1940)

    Cote

    10M173 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
    • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
    • Département du Cher, 1918-1940
    • Section de Vierzon (1928-1940)
  18. Résultat n°18

    Réquisition de la main-d'oeuvre, contrôle : correspondance de l'inspection du travail avec le procureur de la République, le commissaire du gouvernement près le tribunal militaire permanent de la 9e région au sujet de renvois d'ouvriers, de plaintes et d'abandon de postes [La loi du 11 juillet 1938 prévoit des sanctions pour les abandons de poste par les requis civils].

    Date

    1940

    Cote

    10M265 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
    • Réquisition
    • Réquisition de la main-d'oeuvre, contrôle : correspondance...
  19. Résultat n°19

    Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques nominatifs, états des traitements et indemnités (1923-1940).

    Cote

    10M138 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Personnel
    • Personnel, gestion.
    • Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques...
  20. Résultat n°20

    Loir-et-Cher, Loiret, Haute-Vienne

    Cote

    10M278 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisations ouvrières et patronales, conflits sociaux,...
    • Conventions collectives de travail, organisation et...
    • Loir-et-Cher, Loiret, Haute-Vienne