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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
10M270 (Cote)
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
  • Affectation spéciale
  • Affectation de travailleurs d'Indre-et-Loire en Charente,...
2
Cote
10M142 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1892 - 1933
3
Cote
10M7 (Cote)
Date
1892-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Contrôle du travail
  • Service de l'Inspection du travail, organisation :...
4
Cote
10M143 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1934 - 1940
5
Cote
10M145 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire...
6
Cote
10M149 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1894 - 1905, 1924 - 1937
7
Cote
10M150 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1938 - 1941
8
Cote
10M146 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1924 - 1934
9
Cote
10M144 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
10
Cote
10M148 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic...
11
Cote
10M147 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1935 - 1940
12
Cote
10M136 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1935 - 1940
13
Cote
10M134 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1904 - 1925
14
Cote
10M135 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1926 - 1934
15
Cote
10M159 (Cote)
Date
1906-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux...
16
Cote
10M162 (Cote)
Date
1908-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
  • Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions...
17
Cote
10M173 (Cote)
Date- Lieu
Vierzon (dép. Cher, comm.)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département du Cher, 1918-1940
  • Section de Vierzon (1928-1940)
18
Cote
10M215 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
  • Réglementation et organisation
  • Mobilisation de la main-d'oeuvre, réglementation :...
  • 1916 - 1938
19
Cote
10M171 (Cote)
Date- Lieu
Cher (dép.)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département du Cher, 1918-1940
  • Ensemble des sections [Contient un mémorandum sur la...
20
Cote
10M182 (Cote)
Date- Lieu
Loir-et-Cher (dép.)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département de Loir-et-Cher, 1928-1941