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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
10M134 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1904 - 1925
2
Cote
10M135 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1926 - 1934
3
Cote
10M136 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1935 - 1940
4
Cote
10M137 (Cote)
Date
1928-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Organisation scientifique du travail et rationalisation...
5
Cote
10M138 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Personnel
  • Personnel, gestion.
  • Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques...
6
Cote
10M139 (Cote)
Date- Lieu
Tours (comm.)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Personnel
  • Personnel, gestion.
  • Dossiers individuels des agents ayant cessé de relever...
7
Cote
10M140 (Cote)
Date
1932-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Personnel
  • Personnel, recrutement : circulaires relatives à l'organisation...
8
Cote
10M141 (Cote)
Date
1935-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Personnel
  • Syndicat des inspecteurs du travail [L'inspecteur départemental...
9
Cote
10M142 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1892 - 1933
10
Cote
10M143 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1934 - 1940
11
Cote
10M144 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
12
Cote
10M145 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire...
13
Cote
10M146 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1924 - 1934
14
Cote
10M147 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1935 - 1940
15
Cote
10M148 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic...
16
Cote
10M149 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1894 - 1905, 1924 - 1937
17
Cote
10M150 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1938 - 1941
18
Cote
10M151 (Cote)
Date
1929-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Travail des enfants, apprentissage
  • Travail des enfants, contrôle : circulaires, instructions,...
19
Cote
10M152 (Cote)
Date
1936-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Travail des enfants, apprentissage
  • Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations...
20
Cote
10M153 (Cote)
Date
1937-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Travail des enfants, apprentissage
  • Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les...