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  • 1

    Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5M193 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
  • 2

    1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)

    Date

    2 août 1923-24 décembre 1926

    Cote

    5M189 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
  • 3

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation [Concerne la conservation,...
    • 1876-1916
  • 4

    Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

    Date

    1839-1935

    Cote

    114J271 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Vie quotidienne
    • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 5

    1912 (18 janvier-30 décembre)

    Date

    18 janvier-30 décembre 1912

    Cote

    5M184 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1912 (18 janvier-30 décembre)
  • 6

    1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)

    Date

    9 novembre 1935-9 août 1941

    Cote

    5M192 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
  • 7

    1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)

    Date

    12 février 1931-9 novembre 1935

    Cote

    5M191 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
  • 8

    Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

    Cote

    5M213 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
  • 9

    1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)

    Date

    27 novembre 1919-10 novembre 1923

    Cote

    5M188 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
  • 10

    1918

    Cote

    7M100 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère [Voir aussi 10 M 205-214.],...
    • 1918
  • 11

    1913 (4 janvier-31 décembre)

    Date

    4 janvier-31 décembre 1913

    Cote

    5M185 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1913 (4 janvier-31 décembre)
  • 12

    Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

    Cote

    5M212 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité...
  • 13

    1920-1940

    Cote

    7M496 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1920-1940
  • 14

    1834-1919

    Cote

    7M495 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1834-1919
  • 15

    1919

    Cote

    7M101 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère [Voir aussi 10 M 205-214.],...
    • 1919
  • 16

    1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)

    Date

    2 janvier 1927-31 décembre 1930

    Cote

    5M190 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)
  • 17

    1911 (19 janvier-28 décembre)

    Date

    19 janvier-28 décembre 1911

    Cote

    5M183 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1911 (19 janvier-28 décembre)
  • 18

    1917

    Cote

    7M99 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère [Voir aussi 10 M 205-214.],...
    • 1917
  • 19

    1919-1940

    Cote

    7M374 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation [Concerne la conservation,...
    • 1919-1940
  • 20

    1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)

    Date

    20 juillet 1907-22 juillet 1909

    Cote

    5M181 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)