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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Date

    1881-1892

    Cote

    1M303 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Journées de juillet 1830, souscription en faveur des victimes : correspondance, modèle de bordereau de souscription, états (1830-1831) ; attribution de récompenses nationales aux participants de ces journées [Loi du 13 décembre 1830, ordonnance du 10 novembre 1831).] ; don pour l'équipement des gardes nationaux, correspondance (1831) ; organisation d'un service funèbre : note (1835).

    Date

    1830-1835

    Cote

    1M265 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Journées de juillet 1830, souscription en faveur des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP145/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.
  4. Résultat n°4

    Veuves et mutilés de guerre, orphelins de la guerre, pupilles de la Nation : documentation, bordereaux de souscription, demandes d'indemnités, correspondance

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEP132/5H30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Veuves et mutilés de guerre, orphelins de la guerre,...
  5. Résultat n°5

    Réquisitions et dommages de guerre, réclamations et indemnisations : registre des dommages, liste des dommages subis et dossiers nominatifs, demandes d'indemnités, listes des immeubles et des personnes sinistrées, correspondance

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP132/5H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions et dommages de guerre, réclamations et...
  6. Résultat n°6

    Registre de déclarations de pertes et de demandes d'allocations.

    Date

    1936-1939

    Cote

    EDEP130/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre de déclarations de pertes et de demandes d'allocations.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres : correspondance.

    Date

    1880-1892

    Cote

    EDEP113/2H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres...
  8. Résultat n°8

    Cantonnement des troupes allemandes : états des sommes dues, liste des objets disparus au château de Gizeux

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP112/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement des troupes allemandes : états des sommes...
  9. Résultat n°9

    Paiement de prestations fournies aux habitants par suite de réquisitions : état nominatif

    Date

    1940

    Cote

    EDEP112/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Paiement de prestations fournies aux habitants par...
  10. Résultat n°10

    Gelées, déclarations de pertes de récoltes.

    Date

    1938

    Cote

    EDEP111/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Gelées, déclarations de pertes de récoltes.
  11. Résultat n°11

    Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux d'enquête, correspondance.

    Date

    1920-1950

    Cote

    EDEP105/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux...
  12. Résultat n°12

    Réquisitions, indemnisation : déclarations de dommage de guerre, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1953

    Cote

    EDEP105/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions, indemnisation : déclarations de dommage...
  13. Résultat n°13

    Habitants ayant droit au paiement des prestations suite à des réquisitions : états nominatifs

    Date

    1917-1940

    Cote

    EDEP089/ H31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Habitants ayant droit au paiement des prestations suite...
  14. Résultat n°14

    Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP083/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
  15. Résultat n°15

    Guerre de 1870-1871, mobilisation, occupation prussienne : liste des mobilisables, état des réquisitions, des réparations et des indemnisations

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP079/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870-1871, mobilisation, occupation prussienne...
  16. Résultat n°16

    Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP063/4H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation...
  17. Résultat n°17

    Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP056/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste...
  18. Résultat n°18

    Réquisition de logements, paiement : état nominatif

    Date

    1940

    Cote

    EDEP056/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
  19. Résultat n°19

    Calamités agricoles, recensement : déclaration de perte de récoltes, états des sinistres

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEP054/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles, recensement : déclaration de perte...
  20. Résultat n°20

    Manoeuvres de garnison, indemnisation : instruction ministérielle.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP050/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Manoeuvres de garnison, indemnisation : instruction...