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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.
Cote
EDEP049/H6 (Cote)
 Date
An II-1882
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal,...
Résultat n°2

Occupation prussienne, indemnisations : listes nominatives.
Cote
EDEP047/H2 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Occupation prussienne, indemnisations : listes nominatives.
Résultat n°3

Instructions, circulaires et correspondance.
Cote
1Q666 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Instructions, circulaires et correspondance.
Résultat n°4

Cantonnement des troupes allemandes : états des sommes dues, liste des objets disparus au château de Gizeux
Cote
EDEP112/H20 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Cantonnement des troupes allemandes : états des sommes...
Résultat n°5

Habitants ayant droit au paiement des prestations suite à des réquisitions : états nominatifs
Cote
EDEP089/ H31 (Cote)
 Date
1917-1940
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Habitants ayant droit au paiement des prestations suite...
Résultat n°6

Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.
Cote
EDEP083/H12 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
Résultat n°7

Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.
Cote
EDEP063/4H17 (Cote)
 Date
1946-1958
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision, permis de construire, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation...
Résultat n°8

Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.
Cote
EDEP145/H6 (Cote)
 Date
1880
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions militaires, indemnisation : état nominatif.
Résultat n°9

Veuves et mutilés de guerre, orphelins de la guerre, pupilles de la Nation : documentation, bordereaux de souscription, demandes d'indemnités, correspondance
Cote
EDEP132/5H30 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
documentation, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Veuves et mutilés de guerre, orphelins de la guerre,...
Résultat n°10

Réquisition de logements, paiement : état nominatif
Cote
EDEP056/H10 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
Résultat n°11

Paiement de prestations fournies aux habitants par suite de réquisitions : état nominatif
Cote
EDEP112/H18 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Paiement de prestations fournies aux habitants par...
Résultat n°12

Tableaux annuels imprimés de l'indemnité accordée aux émigrés ou à leurs ayants droit (1826-1828). Relevés des mandats délivrés aux créanciers des émigrés, déportés et condamnés par l'administration du département d'Indre-et-Loire (1827). Demandes diverses d'indemnités ou de restitution de biens (1831-1842).
Cote
1Q672 (Cote)
 Date
1826-1842
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Tableaux annuels imprimés de l'indemnité accordée aux...
Résultat n°13

Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .
Cote
1Q682 (Cote)
 Date
1745-1831
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
Résultat n°14

Registre d'ordre pour l'inscription des demandes d'indemnité et des suites qui leur sont données, avec une table alphabétique.
Cote
1Q667 (Cote)
 Date
1825-1828
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Registre d'ordre pour l'inscription des demandes d'indemnité...
Résultat n°15

n° 121 à 205.
Cote
1Q670 (Cote)
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Bordereaux des indemnités accordées, classés dans l'ordre...
  • n° 121 à 205.
Résultat n°16

Correspondance échangée entre le Directeur des Domaines et le Préfet, classée par demandeur dans l'ordre des numéros du registre précédent .
Cote
1Q671 (Cote)
 Date
1825-1828
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Correspondance échangée entre le Directeur des Domaines...
Résultat n°17

Calamités agricoles, recensement : déclaration de perte de récoltes, états des sinistres
Cote
EDEP054/F4 (Cote)
 Date
1890-1923
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture.
  • Calamités agricoles, recensement : déclaration de perte...
Résultat n°18

Sécheresse, indemnisation des petits propriétaires ou fermiers : procès-verbaux de répartition (1 pièce).
Cote
EDEP030/I3 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sécheresse, indemnisation des petits propriétaires...
Résultat n°19

Sinistres, déclaration : états annuels
Cote
EDEP016/F7 (Cote)
 Date
1888-1945
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Economie sociale
  • Sinistres, déclaration : états annuels
Résultat n°20

Guerre de 1870-1871, mobilisation, occupation prussienne : liste des mobilisables, état des réquisitions, des réparations et des indemnisations
Cote
EDEP079/H12 (Cote)
 Date
1870-1873
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1870-1871, mobilisation, occupation prussienne...