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Résultat n°1

Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

Date

1967-1972

Cote

EDEP091/I15 (Cote)

Résultat n°2

Santé, hygiène publique et salubrité : dossiers de plaintes.

Date

1946-1971

Cote

EDEP091/I10 (Cote)

Résultat n°3

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Dépôts de liquides inflammables (1928-1971). Installation de 2 poulaillers par M. Courtin (1967). Installation d'un dépôt de gaz propane liquéfié par M. Samson (1967). Établissement recevant du public, café de l'avenue (1968-1971). Installation de la société NOVACREP (1970) : correspondance, procès-verbal de visite, plans, récépissés de déclaration, demande d'autorisation, déclaration et autorisation d'ouverture.

Date

1928-1971

Cote

EDEP091/I14 (Cote)

Résultat n°4

Inspection sanitaire des tueries et des viandes : délibérations, correspondance, arrêté d'autorisation (1898-1939). Abattoirs publics : avis d'inspection de salubrité, délibération de rattachement à l'abattoir de Chisseaux (1964-1970).

Date

1898-1970

Cote

EDEP091/I13 (Cote)

Résultat n°5

Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay, installation d'une distillerie : récépissé de déclaration, correspondance, demande d'ouverture, plan, article de journal, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1970

Cote

EDEP091/I9 (Cote)

Résultat n°6

Assainissement, déversement des effluents de la station d'épuration dans le ruisseau « La Jale » : enquête, demande d'autorisation, arrêtés préfectoraux, avant-projet.

Date

1966-1967

Cote

EDEP091/I16 (Cote)

Résultat n°7

Bétail, surveillance des étables : arrêtés (1928-1933). Tuberculose et fièvre aphteuse : certificats médicaux, affiche, listes des exploitants possédant des bovins, arrêtés, carnet de laissez-passer (1952-1961).

Date

1928-1961

Cote

EDEP091/I8 (Cote)

Résultat n°8

Vaccination : liste des vaccinations et des revaccinations (1924-1944). Médecin-vaccinateur : arrêté préfectoral (1960).

Date

1924-1960

Cote

EDEP091/I12 (Cote)

Résultat n°9

Étrangers : cahier d'enregistrement des étrangers (1931-1949), registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité à l'arrivée (1928-1949). Enregistrement des visas d'arrivée délivrés aux étrangers (1934), enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1952-1959), demandes de cartes d'identité (1935). Condamnés libérés : notes d'information (1951-1952)..

Date

1928-1959

Cote

EDEP091/I11 (Cote)

Résultat n°10

W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP178/M6 (Cote)

Résultat n°11

Kiosque à musique, projet d'aménagement de lieux d'aisances : devis et descriptif des travaux, plan

Date

1951

Cote

EDEP014/M12 (Cote)

Résultat n°12
Chalet de nécessité, projet d'aménagement : plans

2 medias

Chalet de nécessité, projet d'aménagement : plans

Date

1950

Cote

EDEP014/M20 (Cote)

Résultat n°13

145J - Fonds de l'Union départementale d'assistance aux tuberculeux (UDAT) (1908-1949)

Date

1908-1949

Cote

145J (Cote)

Résultat n°14

Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions et décrets.

Date

1908-1942

Cote

10M162 (Cote)

Résultat n°15

Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents

Date

1933-1941

Cote

10M163 (Cote)

Résultat n°16

Alimentation en eau potable.

Date

1898-1940

Cote

5M196 (Cote)

Résultat n°17

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

Résultat n°18

Chinon (1920-1930)

Date

-

Cote

5M200 (Cote)

Résultat n°19

Loches (1931-1936)

Date

-

Cote

5M201 (Cote)

Résultat n°20

Acquisition de matériel : extrait de délibération du conseil général et du conseil municipal de Tours, nomenclatures techniques, photographies, plans (1888-1896).

Date

-

Cote

5M99 (Cote)