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  • 1

    Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches (1830-1937) ; plaintes : correspondance, rapport (1906, 1917).

    Date

    1830-1937

    Cote

    5M179 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles,...
  • 2

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
  • 3

    Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5M193 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
  • 4

    Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions ministérielles (1888-1925).

    Cote

    5M180 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions...
  • 5

    1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)

    Date

    20 juillet 1907-22 juillet 1909

    Cote

    5M181 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)
  • 6

    Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation : arrêté municipal.

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP002/I5 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
  • 7

    1909 (22 juillet) - 1911 (19 janvier)

    Date

    22 juillet 1909-19 janvier 1911

    Cote

    5M182 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1909 (22 juillet) - 1911 (19 janvier)
  • 8

    1911 (19 janvier-28 décembre)

    Date

    19 janvier-28 décembre 1911

    Cote

    5M183 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1911 (19 janvier-28 décembre)
  • 9

    1912 (18 janvier-30 décembre)

    Date

    18 janvier-30 décembre 1912

    Cote

    5M184 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1912 (18 janvier-30 décembre)
  • 10

    1913 (4 janvier-31 décembre)

    Date

    4 janvier-31 décembre 1913

    Cote

    5M185 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1913 (4 janvier-31 décembre)
  • 11

    1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)

    Date

    17 janvier 1914-31 décembre 1916

    Cote

    5M186 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)
  • 12

    1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)

    Date

    19 janvier 1917-27 novembre 1919

    Cote

    5M187 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)
  • 13

    1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)

    Date

    27 novembre 1919-10 novembre 1923

    Cote

    5M188 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
  • 14

    1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)

    Date

    2 août 1923-24 décembre 1926

    Cote

    5M189 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
  • 15

    1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)

    Date

    2 janvier 1927-31 décembre 1930

    Cote

    5M190 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)
  • 16

    1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)

    Date

    12 février 1931-9 novembre 1935

    Cote

    5M191 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
  • 17

    1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)

    Date

    9 novembre 1935-9 août 1941

    Cote

    5M192 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Fraudes
    • Répression : registres d'inscription des échantillons...
    • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)