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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5M193 (Cote)
Date
1888-1907
Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport de police
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
2
Cote
5M189 (Cote)
Date
2 août 1923-24 décembre 1926
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
3
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
Date
1876 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
4
Cote
5M184 (Cote)
Date
18 janvier-30 décembre 1912
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1912 (18 janvier-30 décembre)
5
Cote
5M192 (Cote)
Date
9 novembre 1935-9 août 1941
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
6
Cote
5M191 (Cote)
Date
12 février 1931-9 novembre 1935
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
7
Cote
5M188 (Cote)
Date
27 novembre 1919-10 novembre 1923
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
8
Cote
5M179 (Cote)
Date
1830-1937
Lieu - Type de document
affiche, rapport
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles,...
9
Cote
EDEP002/I5 (Cote)
Date
1909-1926
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
10
Cote
5M185 (Cote)
Date
4 janvier-31 décembre 1913
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1913 (4 janvier-31 décembre)
11
Cote
5M180 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions...
12
Cote
5M190 (Cote)
Date
2 janvier 1927-31 décembre 1930
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)
13
Cote
5M183 (Cote)
Date
19 janvier-28 décembre 1911
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1911 (19 janvier-28 décembre)
14
Cote
5M181 (Cote)
Date
20 juillet 1907-22 juillet 1909
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)
15
Cote
5M187 (Cote)
Date
19 janvier 1917-27 novembre 1919
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)
16
Cote
5M182 (Cote)
Date
22 juillet 1909-19 janvier 1911
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1909 (22 juillet) - 1911 (19 janvier)
17
Cote
5M186 (Cote)
Date
17 janvier 1914-31 décembre 1916
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)