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  1. Résultat n°1

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  2. Résultat n°2

    Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP042/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
  3. Résultat n°3

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  4. Résultat n°4

    Feuilles de semaine du garde champêtre.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP021/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Feuilles de semaine du garde champêtre.
  5. Résultat n°5

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  7. Résultat n°7

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
  8. Résultat n°8

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  9. Résultat n°9

    3 janvier 1852 - 12 mars 1874

    Cote

    4M52 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
  10. Résultat n°10

    1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

    Cote

    4M53 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les...
  11. Résultat n°11

    4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]

    Cote

    4M54 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire...
  12. Résultat n°12

    Correspondance (1920-1939).

    Cote

    4M55 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Correspondance (1920-1939).
  13. Résultat n°13

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M43 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  14. Résultat n°14

    Traitement : états communaux (1813-1875).

    Cote

    4M45 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Traitement : états communaux (1813-1875).
  15. Résultat n°15

    Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

    Cote

    4M40 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
  16. Résultat n°16

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M44 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  17. Résultat n°17

    COU-H

    Cote

    4M47 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • COU-H
  18. Résultat n°18

    Registre de l'arrondissement de Tours.

    Cote

    4M50 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Registre de l'arrondissement de Tours.
  19. Résultat n°19

    A-COR

    Cote

    4M46 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • A-COR
  20. Résultat n°20

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M70 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1939-1940