fonctionnement - Recherche

1
Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Organisation des services
- Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
2
Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M4 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Organisation des services
- Activités préfectorales : journal des opérations administratives...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
3
1925-1926

Cote

5M84 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
- 1925-1926
4
1934-1935

Cote

5M92 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
- 1934-1935
5
Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

Date

1814-1860

Cote

1M8 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Organisation des services
- Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
6
Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

Cote

5M13 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Professions médicales et paramédicales
- Jury médical
- Fonctionnement du jury médical.
- Organisation des examens.
- Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
7
Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

Cote

5M12 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Professions médicales et paramédicales
- Jury médical
- Fonctionnement du jury médical.
- Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
8
Imprimés.

Date

1821-1931

Cote

1M9 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Organisation des services
- Imprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
9
1831-1852

Date

1831-1852

Cote

5M14 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Professions médicales et paramédicales
- Jury médical
- Fonctionnement du jury médical.
- Organisation des examens.
- Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
- 1831-1852
10
Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

Date

1836-1848

Cote

5M51 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Commission de salubrité du département
- Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
11
Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Cote

5M27 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Enseignement médical
- Fonds de la Préfecture
- Ecole de médecine de Tours
- Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
- Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
12
Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

1848-1885

Cote

5M53 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
13
Loches (1848-1871)

Cote

5M55 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
- Loches (1848-1871)
14
Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

Date

1848-1870

Cote

5M95 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Commissions d'hygiène publique et de salubrité
- Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
15
Chinon (1849-1871)

Cote

5M54 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
- Chinon (1849-1871)
16
Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

Date

1848-1901

Cote

5M52 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité,...
17
1849 - 1850

Date

1849-1850

Cote

5M58 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
- 1849 - 1850
18
1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

Date

6 juin 1849-11 décembre 1879

Cote

5M56 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Services d'hygiène
- Conseils d'hygiène et de salubrité du département
- Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
- 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
19
1852-1854

Date

1852-1854

Cote

5M15 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M
- Professions médicales et paramédicales
- Jury médical
- Fonctionnement du jury médical.
- Organisation des examens.
- Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
- 1852-1854
20
Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M
- Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
- Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...

Résultats de la recherche

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

1925-1926

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

1934-1935

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Imprimés.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

1831-1852

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Loches (1848-1871)

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Chinon (1849-1871)

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

1849 - 1850

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

1852-1854

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M