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  1. Résultat n°1

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  2. Résultat n°2

    Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    EDEP027/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice...
  3. Résultat n°3

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  4. Résultat n°4

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1M4 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    1925-1926

    Cote

    5M84 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1925-1926
  7. Résultat n°7

    1934-1935

    Cote

    5M92 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1934-1935
  8. Résultat n°8

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

    Date

    1813-1892

    Cote

    EDEP104/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de la poste : correspondance

    Date

    1814-1926

    Cote

    EDEP141/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Fonctionnement de la poste : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

    Date

    1814-1860

    Cote

    1M8 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  13. Résultat n°13

    Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

    Cote

    5M13 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
  14. Résultat n°14

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

    Cote

    5M12 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
  16. Résultat n°16

    Imprimés.

    Date

    1821-1931

    Cote

    1M9 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Imprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP021/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
  18. Résultat n°18

    Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

    Date

    1825-1928

    Cote

    EDEP027/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier...
  19. Résultat n°19

    1831-1852

    Date

    1831-1852

    Cote

    5M14 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1831-1852
  20. Résultat n°20

    Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

    Date

    1833-1977

    Cote

    EDEP132/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
  21. Résultat n°21

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

    Date

    1834-1881

    Cote

    EDEP064/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
  23. Résultat n°23

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

    Date

    1836-1848

    Cote

    5M51 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commission de salubrité du département
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  24. Résultat n°24

    1838-1879

    Date

    1838-1879

    Cote

    EDEP104/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1838-1879
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

    Date

    1838-1921

    Cote

    EDEP117/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  26. Résultat n°26

    Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

    Cote

    5M27 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
  27. Résultat n°27

    Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

    Date

    1845-1870

    Cote

    EDEP132/4H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  29. Résultat n°29

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  30. Résultat n°30

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5M95 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Chinon (1849-1871)

    Cote

    5M54 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Chinon (1849-1871)
  32. Résultat n°32

    Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

    Date

    1848-1901

    Cote

    5M52 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité,...
  33. Résultat n°33

    1849 - 1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    5M58 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1849 - 1850
  34. Résultat n°34

    1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

    Date

    6 juin 1849-11 décembre 1879

    Cote

    5M56 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
  35. Résultat n°35

    1852-1854

    Date

    1852-1854

    Cote

    5M15 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1852-1854
  36. Résultat n°36

    Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

    Date

    1852

    Cote

    4M1123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
    • Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...
  37. Résultat n°37

    Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation et fonctionnement : extraits de délibérations (1853). Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (1857-1862), correspondance relative au projet de direction congréganiste (1860). Subventions accordées par l'Etat et le département : correspondance, extraits de délibérations (1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour demande de renseignements (1858-1868), règlement sur l'usage des bons points

    Date

    1853-1858

    Cote

    EDEP027/1R29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Enseignement libre
    • Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation...
  38. Résultat n°38

    Ecoles : organisation et fonctionnement

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP062/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles : organisation et fonctionnement
  39. Résultat n°39

    Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP063/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
  40. Résultat n°40

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
  41. Résultat n°41

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  42. Résultat n°42

    Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).

    Date

    1860-1904

    Cote

    EDEP027/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 2 R - Sciences, lettres et arts
    • Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement...
  43. Résultat n°43

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
  44. Résultat n°44

    Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP064/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
  45. Résultat n°45

    Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP063/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
  46. Résultat n°46

    Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEP009/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
  47. Résultat n°47

    1880-1947

    Date

    1880-1947

    Cote

    EDEP104/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1880-1947
  48. Résultat n°48

    1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

    Date

    2 janvier 1880-25 juin 1888

    Cote

    5M57 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
  49. Résultat n°49

    Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

    Date

    1887-1928

    Cote

    EDEP027/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 3 R - Sport et tourisme
    • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
  50. Résultat n°50

    1887 - 1890

    Date

    1887-1890

    Cote

    5M59 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1887 - 1890
  51. Résultat n°51

    Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

    Cote

    5M98 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Fonctionnement : états statistiques des maladies et...
  52. Résultat n°52

    Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEP113/3Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
  53. Résultat n°53

    1891 - 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    5M60 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1891 - 1894
  54. Résultat n°54

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  55. Résultat n°55

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

    Cote

    4M1176 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
  57. Résultat n°57

    Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).

    Cote

    4M1175 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Etats signalétiques confidentiels (dits états verts),...
  58. Résultat n°58

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  59. Résultat n°59

    1895 - 1898

    Date

    1895-1898

    Cote

    5M61 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1895 - 1898
  60. Résultat n°60

    Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

    Date

    1896-1902

    Cote

    4M1168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
  61. Résultat n°61

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  62. Résultat n°62

    1899

    Date

    1899

    Cote

    5M62 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1899
  63. Résultat n°63

    Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

    Cote

    4M1163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
  64. Résultat n°64

    Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

    Date

    1899

    Cote

    4M1162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
  65. Résultat n°65

    Rapports sur les réunions (1916-1922).

    Cote

    4M1164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Rapports sur les réunions (1916-1922).
  66. Résultat n°66

    Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

    Cote

    4M1165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Fiches individuelles et photographies des représentants...
  67. Résultat n°67

    Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

    Cote

    4M1166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
  68. Résultat n°68

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  69. Résultat n°69

    Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1900-1914

    Cote

    4M336 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Commission interdépartementale de pêche du bassin de...
  70. Résultat n°70

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  71. Résultat n°71

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  72. Résultat n°72

    Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

    Cote

    4M1154 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Rapports des agents de police en service à la gare...
  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

    Cote

    4M1153 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
  74. Résultat n°74

    1901

    Date

    1901

    Cote

    5M64 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1901
  75. Résultat n°75

    Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

    Date

    1902-1987

    Cote

    EDEP132/2R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
  76. Résultat n°76

    Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).

    Cote

    5M97 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).
  77. Résultat n°77

    Législation et réglementation (1902-1907).

    Cote

    5M96 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Législation et réglementation (1902-1907).
  78. Résultat n°78

    1903 - 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    5M65 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1903 - 1904
  79. Résultat n°79

    Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

    Date

    1903-1939

    Cote

    5M102 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service d'inspection et de contrôle de l'hygiène publique
    • Création et fonctionnement : extrait de délibération...
  80. Résultat n°80

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z