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169 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
 Date
1790-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°2

Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).
Cote
EDEP027/3Q1 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note, plan, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice...
Résultat n°3

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/4F30 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
Résultat n°4

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°5

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).
Cote
1M4 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
livre comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...
Résultat n°6

1925-1926
Cote
5M84 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1925-1926
Résultat n°7

1934-1935
Cote
5M92 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1934-1935
Résultat n°8

Installation et fonctionnement du conseil municipal
Cote
EDEP008/K5 (Cote)
 Date
1811-1907
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Installation et fonctionnement du conseil municipal
Résultat n°9

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).
Cote
EDEP104/P1 (Cote)
 Date
1813-1892
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
Résultat n°10

Fonctionnement de la poste : correspondance
Cote
EDEP141/3G5 (Cote)
 Date
1814-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Fonctionnement de la poste : correspondance
Résultat n°11

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).
Cote
1M8 (Cote)
 Date
1814-1860
 Lieu - Type de document
correspondance, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...
Résultat n°12

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
 Date
1819-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°13

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Cote
5M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Résultat n°14

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement
Cote
EDEP141/3G1 (Cote)
 Date
1820-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Perception : procès-verbal de remise de service de...
Résultat n°15

Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).
Cote
5M12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
Résultat n°16

Imprimés.
Cote
1M9 (Cote)
 Date
1821-1931
 Lieu - Type de document
publication officielle, carte, correspondance, pièce comptable, documentation, ouvrage imprimé

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Imprimés.
Résultat n°17

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
Cote
EDEP021/Q1 (Cote)
 Date
1824-1931
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
Résultat n°18

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).
Cote
EDEP027/3G5 (Cote)
 Date
1825-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier...
Résultat n°19

1831-1852
Cote
5M14 (Cote)
 Date
1831-1852
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
  • 1831-1852
Résultat n°20

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance
Cote
EDEP132/3G3 (Cote)
 Date
1833-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
  • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...