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169 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Cote
4M1140 (Cote)
 Date
11-28 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Résultat n°2

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°3

R - Z
Cote
4M1173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Dossiers individuels (1916-1922).
  • R - Z
Résultat n°4

Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).
Cote
1M349 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, liste nominative, rapport, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Création et fonctionnement de la Commission de contrôle...
Résultat n°5

1900
Cote
5M63 (Cote)
 Date
1900
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1900
Résultat n°6

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°7

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
Cote
4M1176 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Anarchistes, surveillance.
  • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
Résultat n°8

1915
Cote
5M76 (Cote)
 Date
1915
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1915
Résultat n°9

1903 - 1904
Cote
5M65 (Cote)
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1903 - 1904
Résultat n°10

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.
Cote
4M1125 (Cote)
 Date
1908-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°11

1918 (22 janvier - 12 juillet).
Cote
4M1151 (Cote)
 Date
22 janvier-12 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
  • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
Résultat n°12

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Cote
4M1144 (Cote)
 Date
11 septmebre 1919-9 avril 1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Résultat n°13

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance
Cote
EDEP132/3R3 (Cote)
 Date
1923-1947
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
  • Comité sportif lochois
  • Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance
Résultat n°14

1914
Cote
5M75 (Cote)
 Date
1914
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1914
Résultat n°15

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.
Cote
5M53 (Cote)
 Date
1848-1885
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
lise nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°16

Loches (1848-1871)
Cote
5M55 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
  • Loches (1848-1871)
Résultat n°17

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.
Cote
4M1168 (Cote)
 Date
1896-1902
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
Résultat n°18

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Cote
4M1137 (Cote)
 Date
21 février-26 septembre 1917
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
Résultat n°19

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).
Cote
EDEP027/3R1 (Cote)
 Date
1887-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 3 R - Sport et tourisme
  • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°20

1913
Cote
5M74 (Cote)
 Date
1913
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1913
Résultat n°21

1921
Cote
5M80 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1921
Résultat n°22

Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.
Cote
4M1147 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document photographique, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°23

Téléphone automatique rural, installation : correspondance
Cote
EDEP028/G24 (Cote)
 Date
1949
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Téléphone automatique rural, installation : correspondance
Résultat n°24

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.
Cote
EDEP132/S19 (Cote)
 Date
1904-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, programme, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904),...
Résultat n°25

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°26

Expulsions : dossiers nominatifs.
Cote
4M1174 (Cote)
 Date
1921-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Expulsions : dossiers nominatifs.
Résultat n°27

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/4F30 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
Résultat n°28

1930
Cote
5M88 (Cote)
 Date
1930
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1930
Résultat n°29

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance
Cote
EDEP132/3G3 (Cote)
 Date
1833-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
  • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
Résultat n°30

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.
Cote
4M1160 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
Résultat n°31

Ecoles : organisation et fonctionnement
Cote
EDEP062/R1 (Cote)
 Date
1857-1895
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles : organisation et fonctionnement
Résultat n°32

1852-1854
Cote
5M15 (Cote)
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
  • 1852-1854
Résultat n°33

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).
Cote
4M1170 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
Résultat n°34

1910
Cote
5M71 (Cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1910
Résultat n°35

1925-1926
Cote
5M84 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1925-1926
Résultat n°36

1899
Cote
5M62 (Cote)
 Date
1899
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1899
Résultat n°37

1912
Cote
5M73 (Cote)
 Date
1912
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1912
Résultat n°38

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).
Cote
EDEP104/P1 (Cote)
 Date
1813-1892
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
Résultat n°39

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).
Cote
5M27 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Enseignement médical
  • Fonds de la Préfecture
  • Ecole de médecine de Tours
  • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
  • Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
Résultat n°40

1906
Cote
5M67 (Cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1906
Résultat n°41

Fonctionnement de la poste : correspondance
Cote
EDEP141/3G5 (Cote)
 Date
1814-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Fonctionnement de la poste : correspondance
Résultat n°42

1891 - 1894
Cote
5M60 (Cote)
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1891 - 1894
Résultat n°43

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).
Cote
EDEP020/R1 (Cote)
 Date
1833 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°44

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).
Cote
4M1163 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
Résultat n°45

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.
Cote
EDEP063/3R7 (Cote)
 Date
1980-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, règlement intérieur

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes,...
Résultat n°46

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
 Date
1919-1983
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°47

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Cote
4M1130 (Cote)
 Date
23 avril-25 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Résultat n°48

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.
Cote
EDEP063/2L1 (Cote)
 Date
1857-1910
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
Résultat n°49

Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
4M336 (Cote)
 Date
1900-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Commission interdépartementale de pêche du bassin de...
Résultat n°50

1905
Cote
5M66 (Cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1905
Résultat n°51

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Cote
5M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Résultat n°52

1838-1879
Cote
EDEP104/Q1 (Cote)
 Date
1838-1879
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  • 1838-1879
Résultat n°53

1923
Cote
5M82 (Cote)
 Date
1923
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1923
Résultat n°54

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.
Cote
EDEP063/3R1 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
Résultat n°55

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement
Cote
EDEP141/3G1 (Cote)
 Date
1820-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Perception : procès-verbal de remise de service de...
Résultat n°56

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Cote
4M1132 (Cote)
 Date
5 octobre 1922-22 octobre 1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Résultat n°57

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).
Cote
4M1152 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
Résultat n°58

1918 - 1919
Cote
5M78 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1918 - 1919
Résultat n°59

1916 - 1917
Cote
5M77 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1916 - 1917
Résultat n°60

1928
Cote
5M86 (Cote)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1928
Résultat n°61

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).
Cote
EDEP063/3H1 (Cote)
 Date
1877-1934
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, rapport d'activité, liste nominative, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
Résultat n°62

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).
Cote
4M1162 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police, coupure de presse

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
Résultat n°63

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.
Cote
4M1157 (Cote)
 Date
1916-1922
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, carte, procès-verbal

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Circulation des personnes, contrôle de la circulation...
Résultat n°64

1933
Cote
5M91 (Cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1933
Résultat n°65

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).
Cote
EDEP027/3G5 (Cote)
 Date
1825-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier...
Résultat n°66

1932
Cote
5M90 (Cote)
 Date
1932
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1932
Résultat n°67

1934-1935
Cote
5M92 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1934-1935
Résultat n°68

Correspondance (1904-1914).
Cote
4M1169 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Correspondance (1904-1914).
Résultat n°69

1887 - 1890
Cote
5M59 (Cote)
 Date
1887-1890
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1887 - 1890
Résultat n°70

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
Cote
4M1139 (Cote)
 Date
20 février-3 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
Résultat n°71

1973
Cote
EDEP063/3R5 (Cote)
 Date
1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Camping, fonctionnement : registres des entrées et...
  • 1973
Résultat n°72

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...
Résultat n°73

Réglementation et consignes (1900-1918).
Cote
4M1149 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Réglementation et consignes (1900-1918).
Résultat n°74

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.
Cote
EDEP063/3R2 (Cote)
 Date
1968-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
Résultat n°75

Instructions, notes de service, correspondance.
Cote
4M1126 (Cote)
 Date
1894-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Instructions, notes de service, correspondance.
Résultat n°76

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).
Cote
1M8 (Cote)
 Date
1814-1860
 Lieu - Type de document
correspondance, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...
Résultat n°77

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Cote
4M1142 (Cote)
 Date
27 novembre 1918-7 avril 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Résultat n°78

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).
Cote
4M1143 (Cote)
 Date
31 décembre 1918-10 septembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n°...
Résultat n°79

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).
Cote
1M4 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
livre comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...
Résultat n°80

Service vicinal, fonctionnement : rapports, correspondance.
Cote
1M6 (Cote)
 Date
1907-1911
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Service vicinal, fonctionnement : rapports, correspondance.