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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

Date

11-28 juin 1918

Cote

4M1140 (Cote)

Résultat n°2

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

Résultat n°3

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°4

Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

1M349 (Cote)

Résultat n°5

1900

Date

1900

Cote

5M63 (Cote)

Résultat n°6

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Date

-

Cote

4M1176 (Cote)

Résultat n°8

1915

Date

1915

Cote

5M76 (Cote)

Résultat n°9

1903 - 1904

Date

1903-1904

Cote

5M65 (Cote)

Résultat n°10

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°11

1918 (22 janvier - 12 juillet).

Date

22 janvier-12 juillet 1918

Cote

4M1151 (Cote)

Résultat n°12

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)

Résultat n°13

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

Résultat n°14

1914

Date

1914

Cote

5M75 (Cote)

Résultat n°15

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

1848-1885

Cote

5M53 (Cote)

Résultat n°16

Loches (1848-1871)

Date

-

Cote

5M55 (Cote)

Résultat n°17

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)

Résultat n°18

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

Date

21 février-26 septembre 1917

Cote

4M1137 (Cote)

Résultat n°19

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

Résultat n°20

1913

Date

1913

Cote

5M74 (Cote)

Résultat n°21

1921

Date

1921

Cote

5M80 (Cote)

Résultat n°22

Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.

Date

1918-1919

Cote

4M1147 (Cote)

Résultat n°23

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

Résultat n°24

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S19 (Cote)

Résultat n°25

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

Résultat n°26

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

Résultat n°27

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/4F30 (Cote)

Résultat n°28

1930

Date

1930

Cote

5M88 (Cote)

Résultat n°29

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

Résultat n°30

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

Résultat n°31

Ecoles : organisation et fonctionnement

Date

1857-1895

Cote

EDEP062/R1 (Cote)

Résultat n°32

1852-1854

Date

1852-1854

Cote

5M15 (Cote)

Résultat n°33

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°34

1910

Date

1910

Cote

5M71 (Cote)

Résultat n°35

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

Résultat n°36

1899

Date

1899

Cote

5M62 (Cote)

Résultat n°37

1912

Date

1912

Cote

5M73 (Cote)

Résultat n°38

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

Date

1813-1892

Cote

EDEP104/P1 (Cote)

Résultat n°39

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Date

-

Cote

5M27 (Cote)

Résultat n°40

1906

Date

1906

Cote

5M67 (Cote)

Résultat n°41

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

Résultat n°42

1891 - 1894

Date

1891-1894

Cote

5M60 (Cote)

Résultat n°43

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°44

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

Résultat n°45

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°46

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°47

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

Résultat n°48

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

Résultat n°49

Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1900-1914

Cote

4M336 (Cote)

Résultat n°50

1905

Date

1905

Cote

5M66 (Cote)

Résultat n°51

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

Date

-

Cote

5M13 (Cote)

Résultat n°52

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

Résultat n°53

1923

Date

1923

Cote

5M82 (Cote)

Résultat n°54

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

Résultat n°55

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°56

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°57

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

Résultat n°58

1918 - 1919

Date

1918-1919

Cote

5M78 (Cote)

Résultat n°59

1916 - 1917

Date

1916-1917

Cote

5M77 (Cote)

Résultat n°60

1928

Date

1928

Cote

5M86 (Cote)

Résultat n°61

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

Résultat n°62

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°63

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

Date

1916-1922

Cote

4M1157 (Cote)

Résultat n°64

1933

Date

1933

Cote

5M91 (Cote)

Résultat n°65

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

Date

1825-1928

Cote

EDEP027/3G5 (Cote)

Résultat n°66

1932

Date

1932

Cote

5M90 (Cote)

Résultat n°67

1934-1935

Date

-

Cote

5M92 (Cote)

Résultat n°68

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

Résultat n°69

1887 - 1890

Date

1887-1890

Cote

5M59 (Cote)

Résultat n°70

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

Date

20 février-3 juin 1918

Cote

4M1139 (Cote)

Résultat n°71

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

Résultat n°72

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°73

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)

Résultat n°74

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

Résultat n°75

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

Résultat n°76

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

Date

1814-1860

Cote

1M8 (Cote)

Résultat n°77

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).

Date

27 novembre 1918-7 avril 1919

Cote

4M1142 (Cote)

Résultat n°78

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).

Date

31 décembre 1918-10 septembre 1919

Cote

4M1143 (Cote)

Résultat n°79

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M4 (Cote)

Résultat n°80

Service vicinal, fonctionnement : rapports, correspondance.

Date

1907-1911

Cote

1M6 (Cote)