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Résultats de la recherche

  • 1

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 2

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 3

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 4

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 5

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 6

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 7

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 8

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 9

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 10

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  • 11

    1990

    Date

    1990

    Cote

    EDEP063/2L13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1990
  • 12

    1990

    Date

    1990

    Cote

    EDEP063/2L15 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1990
  • 13

    1990

    Date

    1990

    Cote

    EDEP063/2L14 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1990
  • 14

    1990

    Date

    1990

    Cote

    EDEP063/2L12 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1990
  • 15

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  • 16

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  • 17

    1988

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/2L11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1988
  • 18

    1988

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/2L10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1988
  • 19

    1988

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/2L9 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : bulletins de paye
    • 1988
  • 20

    A-G

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP063/2K13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
    • A-G