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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  12. Résultat n°12

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  13. Résultat n°13

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  14. Résultat n°14

    A-G

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP063/2K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
    • A-G
  15. Résultat n°15

    H-V

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP063/2K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
    • H-V
  16. Résultat n°16

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  17. Résultat n°17

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  18. Résultat n°18

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  19. Résultat n°19

    Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/5M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices divers
    • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
  20. Résultat n°20

    G-L

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • G-L