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  1. Résultat n°1

    Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP113/3Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.
  2. Résultat n°2

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  3. Résultat n°3

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  4. Résultat n°4

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  5. Résultat n°5

    Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEP056/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
  6. Résultat n°6

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  7. Résultat n°7

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  8. Résultat n°8

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  9. Résultat n°9

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

    Date

    1910-1925

    Cote

    EDEP120/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
  11. Résultat n°11

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  12. Résultat n°12

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  13. Résultat n°13

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  14. Résultat n°14

    Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP078/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
  15. Résultat n°15

    Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

    Date

    1901-1929

    Cote

    EDEP096/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929),...
  16. Résultat n°16

    Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1846-1920

    Cote

    EDEP079/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...
  17. Résultat n°17

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP009/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
  20. Résultat n°20

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  21. Résultat n°21

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  22. Résultat n°22

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.

    Date

    1853-1858

    Cote

    EDEP027/2K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Commissaire de police, nomination, départ : arrêté,...
  24. Résultat n°24

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Arrêtés de nomination du cantonnier.

    Date

    1907-1938

    Cote

    EDEP045/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Arrêtés de nomination du cantonnier.
  26. Résultat n°26

    Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

    Date

    1852-1952

    Cote

    EDEP063/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
  27. Résultat n°27

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  28. Résultat n°28

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEP112/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/5M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices divers
    • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
  31. Résultat n°31

    Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP116/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
  32. Résultat n°32

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
  33. Résultat n°33

    Nomination du cantonnier : commission

    Date

    1854

    Cote

    EDEP048/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : commission
  34. Résultat n°34

    Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des points d'affichage, situation des effectifs et contrôle nominatif du personnel, correspondance

    Date

    1928-1939

    Cote

    EDEP132/5H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des...
  35. Résultat n°35

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  36. Résultat n°36

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37

    Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP042/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
  38. Résultat n°38

    Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP132/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
  39. Résultat n°39

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel communal, organisation générale du travail...
  41. Résultat n°41

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  42. Résultat n°42

    Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP035/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
  43. Résultat n°43

    Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

    Date

    1791-1886

    Cote

    EDEP027/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats...
  44. Résultat n°44

    Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
  45. Résultat n°45

    Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville
  46. Résultat n°46

    Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire

    Date

    1839-1938

    Cote

    EDEP112/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
  47. Résultat n°47

    Nomination de cantonier : arrêtés.

    Date

    1871-1874

    Cote

    EDEP135/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination de cantonier : arrêtés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

    Date

    1954-1957

    Cote

    EDEP054/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Commission paritaire du personnel communal, élection...
  49. Résultat n°49

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  51. Résultat n°51

    G-L

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • G-L
  52. Résultat n°52

    Architecte et agent voyer municipal, rétribution : extrait de délibération, notes, mémoires d'honoraires, correspondance.

    Date

    1867-1899

    Cote

    EDEP027/2K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Architecte et agent voyer municipal, rétribution :...
  53. Résultat n°53

    Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEP076/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
  54. Résultat n°54

    Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1927

    Cote

    EDEP027/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
  55. Résultat n°55

    Service vicinal : livret d'un cantonnier

    Date

    1924

    Cote

    EDEP089/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : livret d'un cantonnier
  56. Résultat n°56

    19 juillet 1976-21 mars 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    EDEP063/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 19 juillet 1976-21 mars 1979
  57. Résultat n°57

    Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

    Date

    1851-1929

    Cote

    EDEP143/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
  58. Résultat n°58

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  59. Résultat n°59

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  61. Résultat n°61

    Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    EDEP063/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
  62. Résultat n°62

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux

    Date

    1847-1877

    Cote

    EDEP016/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
  63. Résultat n°63

    Nomination du cantonnier : arrêtés.

    Date

    1911-1927

    Cote

    EDEP057/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : arrêtés.
  64. Résultat n°64

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  65. Résultat n°65

    R-W

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • R-W
  66. Résultat n°66

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  67. Résultat n°67

    Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

    Date

    1851 - 1937

    Cote

    EDEP020/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  68. Résultat n°68

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
  69. Résultat n°69

    Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec deux pièces relatives au requérant (1821-1823).

    Date

    1821-1838

    Cote

    EDEP027/2K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec...
  70. Résultat n°70

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire, correspondance

    Date

    1845-1913

    Cote

    EDEP203/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire,...
  71. Résultat n°71

    Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEP132/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
  72. Résultat n°72

    Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

    Date

    1898-1946

    Cote

    EDEP002/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K - Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
  73. Résultat n°73

    Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEP126/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEP105/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
  75. Résultat n°75

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  76. Résultat n°76

    Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions (1845-1887), notes, correspondance, extrait de délibération, rôle (1836-1870).

    Date

    1836-1887

    Cote

    EDEP027/2K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions...
  77. Résultat n°77

    Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

    Date

    1941-1973

    Cote

    EDEP063/2K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
  78. Résultat n°78

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  80. Résultat n°80

    Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre, sage-femme), nomination et rémunération.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP021/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre,...