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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers communaux, arrêtés de nomination.

    Date

    1847-1928

    Cote

    EDEP/058/O31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers...
  14. Résultat n°14

    Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation à l'augmentation du salaire des cantonniers communaux.

    Date

    1928

    Cote

    EDEP/058/O32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation...
  15. Résultat n°15

    Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

    Date

    1898-1946

    Cote

    EDEP002/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K - Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
  16. Résultat n°16

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
  17. Résultat n°17

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  18. Résultat n°18

    Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP009/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
  19. Résultat n°19

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux

    Date

    1847-1877

    Cote

    EDEP016/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
  20. Résultat n°20

    Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

    Date

    1851 - 1937

    Cote

    EDEP020/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre, sage-femme), nomination et rémunération.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP021/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre,...
  22. Résultat n°22

    Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

    Date

    1791-1886

    Cote

    EDEP027/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats...
  23. Résultat n°23

    Architecte et agent voyer municipal, rétribution : extrait de délibération, notes, mémoires d'honoraires, correspondance.

    Date

    1867-1899

    Cote

    EDEP027/2K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Architecte et agent voyer municipal, rétribution :...
  24. Résultat n°24

    Secrétaire-greffier : journal.

    Date

    1808-1810

    Cote

    EDEP027/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire-greffier : journal.
  25. Résultat n°25

    Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP027/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Concierge et émissaire : correspondance, mandats de...
  26. Résultat n°26

    Receveur municipal, traitement : lettre, décompte, extrait de délibération.

    Date

    1887-1931

    Cote

    EDEP027/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Receveur municipal, traitement : lettre, décompte,...
  27. Résultat n°27

    Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1927

    Cote

    EDEP027/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
  28. Résultat n°28

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.

    Date

    1853-1858

    Cote

    EDEP027/2K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Commissaire de police, nomination, départ : arrêté,...
  30. Résultat n°30

    Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions (1845-1887), notes, correspondance, extrait de délibération, rôle (1836-1870).

    Date

    1836-1887

    Cote

    EDEP027/2K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions...
  31. Résultat n°31

    Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec deux pièces relatives au requérant (1821-1823).

    Date

    1821-1838

    Cote

    EDEP027/2K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec...
  32. Résultat n°32

    Notes du secrétaire de mairie (minutes d'actes de naissances, mariages, décès).

    Date

    1875

    Cote

    EDEP027/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Notes du secrétaire de mairie (minutes d'actes de naissances,...
  33. Résultat n°33

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  34. Résultat n°34

    Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP035/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
  35. Résultat n°35

    Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP042/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
  36. Résultat n°36

    Arrêtés de nomination du cantonnier.

    Date

    1907-1938

    Cote

    EDEP045/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Arrêtés de nomination du cantonnier.
  37. Résultat n°37

    Nomination du cantonnier : commission

    Date

    1854

    Cote

    EDEP048/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : commission
  38. Résultat n°38

    Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

    Date

    1808

    Cote

    EDEP048/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
  39. Résultat n°39

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  40. Résultat n°40

    Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

    Date

    1954-1957

    Cote

    EDEP054/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Commission paritaire du personnel communal, élection...