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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

Date

1880

Cote

EDEP113/3Q3 (Cote)

Résultat n°2

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)

Résultat n°3

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°4

Cantonnier : nominations.

Date

1852-1896

Cote

EDEP099/K15 (Cote)

Résultat n°5

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°6

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°7

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°8

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°9

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

Résultat n°11

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°12

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°13

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°14

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°15

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

Date

1901-1929

Cote

EDEP096/K2 (Cote)

Résultat n°16

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

Résultat n°17

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°18

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°19

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°20

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

Date

1807-1873

Cote

EDEP091/K4 (Cote)

Résultat n°21

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°22

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°23

Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.

Date

1853-1858

Cote

EDEP027/2K7 (Cote)

Résultat n°24

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°25

Arrêtés de nomination du cantonnier.

Date

1907-1938

Cote

EDEP045/K1 (Cote)

Résultat n°26

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

Résultat n°27

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°28

Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

Date

1893-1908

Cote

EDEP112/Q1 (Cote)

Résultat n°29

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°30

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°31

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1828-1904

Cote

EDEP116/K5 (Cote)

Résultat n°32

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/2K6 (Cote)

Résultat n°33

Nomination du cantonnier : commission

Date

1854

Cote

EDEP048/K7 (Cote)

Résultat n°34

Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des points d'affichage, situation des effectifs et contrôle nominatif du personnel, correspondance

Date

1928-1939

Cote

EDEP132/5H10 (Cote)

Résultat n°35

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°36

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

Résultat n°37

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°38

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°39

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°40

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/2K1 (Cote)