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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2002-2013
Cote
254J3 (Cote)
 Date
2002-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°2

2010-2012
Cote
254J7 (Cote)
 Date
2010-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2010-2012
Résultat n°3

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).
Cote
254J8 (Cote)
 Date
2003-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...
Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Cote
254J6 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Cote
254J5 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Résultat n°6

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.
Cote
254J10 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°7

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).
Cote
254J9 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°8

1999-2003
Cote
254J4 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 1999-2003
Résultat n°9

1991-2001
Cote
254J2 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 1991-2001
Résultat n°10

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote
254J1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°11

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O11 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°12

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.
Cote
EDEP054/K24 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, contrat

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
Résultat n°13

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K15 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
Résultat n°14

A-G
Cote
EDEP063/2K13 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • A-G
Résultat n°15

H-V
Cote
EDEP063/2K14 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • H-V
Résultat n°16

13 février 1984-27 octobre 1987
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°17

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°18

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
 Date
1910-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
Résultat n°19

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.
Cote
EDEP063/5M1 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices divers
  • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
Résultat n°20

G-L
Cote
EDEP063/2K8 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • G-L