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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
Date
1808
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle
  • Contexte : Commune de Chaumussay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
2
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
Date
1945
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
3
Cote
EDEP056/K9 (Cote)
Date
1940-1956
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Commune de La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
4
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
Date
1900-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Commune de La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
5
Cote
254J3 (Cote)
Date
2002-2013
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
6
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
7
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
Date
1902-1951
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
8
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
Date
1910-1986
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, rapport
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
9
Cote
EDEP063/2L7 (Cote)
Date
1986
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bulletin de salaire
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : bulletins de paye
  • 1986
10
Cote
254J1 (Cote)
Date
1991
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
11
Cote
254J6 (Cote)
Date
2007-2009
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
12
Cote
EDEP063/2L13 (Cote)
Date
1990
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bulletin de salaire
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : bulletins de paye
  • 1990
13
Cote
EDEP009/K17 (Cote)
Date
1922-1962
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
14
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
Date
1912-1957
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
15
Cote
EDEP027/2K7 (Cote)
Date
1853-1858
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Commissaire de police, nomination, départ : arrêté,...
16
Cote
254J10 (Cote)
Date
2004
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
17
Cote
EDEP063/2L15 (Cote)
Date
1990
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bulletin de salaire
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : bulletins de paye
  • 1990
18
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
Date
1907-1938
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
19
Cote
EDEP063/2L14 (Cote)
Date
1990
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bulletin de salaire
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : bulletins de paye
  • 1990
20
Cote
EDEP063/2K1 (Cote)
Date
1852-1952
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...