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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

Date

1880

Cote

EDEP113/3Q3 (Cote)

Résultat n°2

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)

Résultat n°3

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°4

Cantonnier : nominations.

Date

1852-1896

Cote

EDEP099/K15 (Cote)

Résultat n°5

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°6

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°7

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°8

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°9

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

Résultat n°11

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°12

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°13

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°14

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°15

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

Date

1901-1929

Cote

EDEP096/K2 (Cote)

Résultat n°16

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

Résultat n°17

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°18

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°19

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°20

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

Date

1807-1873

Cote

EDEP091/K4 (Cote)