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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°2

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°3

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°4

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Date

2003-2012

Cote

254J8 (Cote)

Résultat n°5

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°6

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°7

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Date

2004-2006

Cote

254J5 (Cote)

Résultat n°8

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°9

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°10

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°11

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°12

Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire, correspondance

Date

1845-1913

Cote

EDEP203/K3 (Cote)

Résultat n°13

Cantonniers : nomination et affaires diverses.

Date

1852-1911

Cote

EDEP150/K3 (Cote)

Résultat n°14

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°15

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°16

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

Date

1863-1948

Cote

EDEP138/L2 (Cote)

Résultat n°17

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)

Résultat n°18

Nomination de cantonier : arrêtés.

Date

1871-1874

Cote

EDEP135/K4 (Cote)

Résultat n°19

Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville

Date

XVI

Cote

EDEP132/CC12 (Cote)

Résultat n°20

Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

Date

XVI

Cote

EDEP132/CC11 (Cote)