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314 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

    Date

    1486-1778

    Cote

    EDEP132/CC40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
  2. Résultat n°2

    Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

    Date

    1499-1759

    Cote

    EDEP132/CC42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, significations faites à la requête...
  3. Résultat n°3

    164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/1800

    Cote

    164J (Cote)

    • Contexte : 164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier...

    Producteur :

    Gauffereau, Jean-Barthélémy, trésorier de France (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  5. Résultat n°5

    Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

    Date

    1517-1736

    Cote

    EDEP132/CC43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
  6. Résultat n°6

    Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

    Date

    1518-1780

    Cote

    EDEP132/CC45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
  7. Résultat n°7

    Impositions diverses, entretien : solde, levée

    Date

    1537-1593

    Cote

    EDEP132/EE14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Impositions diverses, entretien : solde, levée
  8. Résultat n°8

    Deniers communs et patrimoniaux : trois états

    Date

    1557-XVII

    Cote

    EDEP132/CC46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
  9. Résultat n°9

    Etats récapitulatifs des revenus

    Date

    1573-1764

    Cote

    EDEP132/DD1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Etats récapitulatifs des revenus
  10. Résultat n°10

    Rôle de taille.

    Date

    1573

    Cote

    EDEP006/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille.
  11. Résultat n°11

    Impositions diverses, significations de logement et changement de paroisses

    Date

    1579-1760

    Cote

    EDEP132/CC44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, significations de logement et...
  12. Résultat n°12

    Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'élection du Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l'élection.

    Date

    1591

    Cote

    C 935 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
  13. Résultat n°13

    Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.

    Date

    1596-1601

    Cote

    C 936 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection...
  14. Résultat n°14

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  15. Résultat n°15

    Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

    Date

    1603

    Cote

    C 937 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
  16. Résultat n°16

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  17. Résultat n°17

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
  18. Résultat n°18

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  19. Résultat n°19

    Taille : fragments de rôles.

    Date

    1775, s.d.

    Cote

    C 1260 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille : fragments de rôles.
  20. Résultat n°20

    Vingtième : rôles.

    Date

    1762, s.d.

    Cote

    C 1261 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième : rôles.