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  1. Résultat n°1

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception de Loches : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP078/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception...
  3. Résultat n°3

    Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

    Cote

    1M117 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions indirectes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Cote

    1M119 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

    Cote

    1M115 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

    Cote

    1M116 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions directes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

    Cote

    1M118 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction de l'Enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

    Date

    1932

    Cote

    EDEP/058/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
  9. Résultat n°9

    1822 (13 février, n° 2250) - 1826 (10 avril, n° 1585)

    Date

    13 février 1822-10 avril 1826

    Cote

    1M79 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Finances, enregistrement de la correspondance active...
    • 1822 (13 février, n° 2250) - 1826 (10 avril, n° 1585)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    1820 (24 février, n° 1163) - 1822 (13 février, n° 2249)

    Date

    24 février 1820-13 février 1822

    Cote

    1M78 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Finances, enregistrement de la correspondance active...
    • 1820 (24 février, n° 1163) - 1822 (13 février, n° 2249)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    « Affaires de police, finances, sous-préfectures », enregistrement de la correspondance active : registre du bureau particulier (21 novembre 1814 - 31mars 1816).

    Date

    1814-1816

    Cote

    1M33 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • « Affaires de police, finances, sous-préfectures »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et aux finances.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/1A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et...
  13. Résultat n°13

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...