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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.
Cote
EDEP/058/I4 (Cote)
 Date
1932
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
Résultat n°2

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).
Cote
1M117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction des Contributions indirectes...
Résultat n°3

Personnel du Cadastre (1806-1807).
Cote
1M119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel du Cadastre (1806-1807).
Résultat n°4

1822 (13 février, n° 2250) - 1826 (10 avril, n° 1585)
Cote
1M79 (Cote)
 Date
13 février 1822-10 avril 1826
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Finances, enregistrement de la correspondance active...
  • 1822 (13 février, n° 2250) - 1826 (10 avril, n° 1585)
Résultat n°5

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).
Cote
C 901 (Cote)
 Date
1608-1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
Résultat n°6

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).
Cote
1M115 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...
Résultat n°7

Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).
Cote
1M116 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction des Contributions directes...
Résultat n°8

« Affaires de police, finances, sous-préfectures », enregistrement de la correspondance active : registre du bureau particulier (21 novembre 1814 - 31mars 1816).
Cote
1M33 (Cote)
 Date
1814-1816
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Enregistrement de la correspondance générale
  • « Affaires de police, finances, sous-préfectures »,...
Résultat n°9

Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et aux finances.
Cote
EDEP113/1A6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et...
Résultat n°10

Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).
Cote
1M118 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction de l'Enregistrement et des...
Résultat n°11

1820 (24 février, n° 1163) - 1822 (13 février, n° 2249)
Cote
1M78 (Cote)
 Date
24 février 1820-13 février 1822
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Finances, enregistrement de la correspondance active...
  • 1820 (24 février, n° 1163) - 1822 (13 février, n° 2249)
Résultat n°12

Affaires financières et comptables.
Cote
1M715 (Cote)
 Date
an VII-1925
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Affaires financières et comptables.
Résultat n°13

Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception de Loches : correspondance.
Cote
EDEP078/G11 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception...