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Résultats de la recherche

  • 1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  • 2

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  • 3

    1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP089/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1934-1958
  • 4

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP143/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  • 5

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  • 6

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  • 7

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP069/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  • 8

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  • 9

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  • 10

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  • 11

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  • 12

    Budgets et comptes

    Date

    An VII-1840

    Cote

    EDEP152/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  • 13

    Comptes de gestion

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP166/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  • 14

    Emprunts échus.

    Date

    1855 - 1937

    Cote

    EDEP020/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts échus.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  • 15

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  • 16

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  • 17

    Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

    Date

    an VI, an IX, 1797-1800

    Cote

    EDEP027/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
  • 18

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  • 19

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP161/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  • 20

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.
  • 21

    Chapitres additionnels : registre.

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP140/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Chapitres additionnels : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  • 22

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  • 23

    Comptes administratifs

    Date

    1865-1950

    Cote

    EDEP089/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  • 24

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  • 25

    Enregistrement des mandats : registre.

    Date

    1881-1920

    Cote

    EDEP116/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des mandats : registre.
  • 26

    Mandatement des dépenses, enregistrement : registres.

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP104/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatement des dépenses, enregistrement : registres.
  • 27

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  • 28

    Spécimens de factures

    Date

    1879-1940

    Cote

    EDEP008/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Spécimens de factures
  • 29

    Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamations de la commune de Cormery au département...
  • 30

    1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP063/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1965
  • 31

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...
  • 32

    Budgets et comptes.

    Date

    1825-1949

    Cote

    EDEP126/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  • 33

    Budget supplémentaire

    Date

    1863-1958

    Cote

    EDEP089/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget supplémentaire
  • 34

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  • 35

    Budgets primitifs.

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEP113/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets primitifs.
  • 36

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  • 37

    Comptes de gestion

    Date

    1814-1905

    Cote

    EDEP079/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  • 38

    Comptabilité : journal.

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEP002/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Comptabilité : journal.
  • 39

    Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
  • 40

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP047/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  • 41

    Budgets

    Date

    1807-1952

    Cote

    EDEP141/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Budgets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 42

    Grand Livre : registre.

    Date

    1924-1934

    Cote

    EDEP140/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Grand Livre : registre.
    • Grand Livre : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  • 43

    Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux (1 pièce).

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEP063/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux...
  • 44

    Placement : reçu des intérêts acquis à la commune

    Date

    1823

    Cote

    EDEP079/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Placement : reçu des intérêts acquis à la commune
  • 45

    Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal.

    Date

    1892-1898

    Cote

    EDEP080/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : comptes présentés par le receveur...
  • 46

    Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune, inscription.

    Date

    an VIII-an XI

    Cote

    EDEP027/1L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Inscription des recettes et dépenses
    • Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune,...
  • 47

    Ordonnancement des dépenses : registres.

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP140/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Ordonnancement des dépenses : registres.
    • Ordonnancement des dépenses : registres.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  • 48

    Comptes de gestion.

    Date

    1823-1909

    Cote

    EDEP143/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  • 49

    Comptes de gestion.

    Date

    1820-1905

    Cote

    EDEP116/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  • 50

    Emprunt contracté par la commune.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP111/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt contracté par la commune.
  • 51

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEP065/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  • 52

    Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

    Date

    1824-1885

    Cote

    EDEP150/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...
  • 53

    Budgets et comptes.

    Date

    1900-1925

    Cote

    EDEP140/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  • 54

    Budgets et comptes.

    Date

    1812-1854

    Cote

    EDEP074/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  • 55

    Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.

    Date

    1914-1948

    Cote

    EDEP105/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre...
  • 56

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  • 57

    Budgets et comptes

    Date

    an XII-1890

    Cote

    EDEP166/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  • 58

    Mandats communaux : registre.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP054/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Mandats communaux : registre.
  • 59

    Etat des recettes et dépenses : registres

    Date

    1903-1934

    Cote

    EDEP132/1L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Etat des recettes et dépenses : registres
  • 60

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1911

    Cote

    EDEP021/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  • 61

    Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

    Date

    1949-1957

    Cote

    EDEP147/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.
  • 62

    Budgets.

    Date

    1807-1889

    Cote

    EDEP087/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  • 63

    1881-1925

    Date

    1881-1925

    Cote

    EDEP049/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
    • 1881-1925
  • 64

    Budgets, comptes et pièces justificatives.

    Date

    Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

    Cote

    EDEP124/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets, comptes et pièces justificatives.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  • 65

    Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP132/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
  • 66

    Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré, Ponçay

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP148/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré,...
  • 67

    Budget primitif.

    Date

    1807-1938

    Cote

    EDEP134/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 68

    Budgets primitifs

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEP016/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  • 69

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  • 70

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  • 71

    Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1900-1922

    Cote

    EDEP054/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Carnet d'enregistrement des mandats.
  • 72

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  • 73

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  • 74

    Comptes administratifs

    Date

    an 9-an 14

    Cote

    EDEP052/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  • 75

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires

    Date

    1825-1918

    Cote

    EDEP075/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
  • 76

    Budgets primitifs.

    Date

    1902-1949

    Cote

    EDEP105/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  • 77

    Budget de la commune

    Date

    1871-1908

    Cote

    EDEP089/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget de la commune
  • 78

    Comptabilité communale : registres.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP099/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : registres.
  • 79

    Budget.

    Date

    an VII-1900

    Cote

    EDEP091/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget.
  • 80

    Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP150/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19...