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  1. Résultat n°1

    Statuts de la caisse des écoles.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP147/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Statuts de la caisse des écoles.
  2. Résultat n°2

    Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829), pièces comptables (an IX-1809), correspondance (1805-1828).

    Date

    an IX-1829

    Cote

    5M39 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829),...
  3. Résultat n°3

    Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai de fer et de mines de houille : correspondance, demandes de renseignements, prêts d'aide du gouvernement.

    Date

    an X-1841

    Cote

    9M25 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie minière et métallurgique
    • Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

    Date

    an XI-1926

    Cote

    EDEP091/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  6. Résultat n°6

    Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.

    Date

    1808-1848

    Cote

    EDEP091/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus...
  7. Résultat n°7

    Personnes malades, aide financière : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1813-1933

    Cote

    EDEP091/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Personnes malades, aide financière : délibérations...
  8. Résultat n°8

    Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

    Date

    1817-1907

    Cote

    EDEP116/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
  9. Résultat n°9

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)

    Date

    1824-1912

    Cote

    EDEP049/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
  11. Résultat n°11

    Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.

    Date

    1826-1920

    Cote

    7M72 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations agricoles, organisation et fonctionnement...
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1829-1939

    Cote

    EDEP104/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  13. Résultat n°13

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  14. Résultat n°14

    Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

    Date

    1831-1929

    Cote

    EDEP132/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
  15. Résultat n°15

    Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).

    Date

    1831-1936

    Cote

    9M3 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Encouragement à l'industrie
    • Prêts à l'industrie et au commerce, organisation :...
  16. Résultat n°16

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  17. Résultat n°17

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  18. Résultat n°18

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  20. Résultat n°20

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  22. Résultat n°22

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  23. Résultat n°23

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  24. Résultat n°24

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  25. Résultat n°25

    Subventions allouées par le département : extraits des délibérations du conseil général, rapport annuel du directeur de l'école au préfet, budgets, correspondance (1877-1938).

    Cote

    5M30 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Subventions allouées par le département : extraits...
  26. Résultat n°26

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes (classement par date d'exercice) : états des recettes et dépenses (1842-1939), comptes d'administration (1888-1938), états des droits perçus pour les actes accomplis (1853-1866).

    Cote

    5M29 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Budgets et comptes (classement par date d'exercice)...
  28. Résultat n°28

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  29. Résultat n°29

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  30. Résultat n°30

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  31. Résultat n°31

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  32. Résultat n°32

    1846 - 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    4M877 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1846 - 1849
  33. Résultat n°33

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4M869 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1847
  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP065/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  35. Résultat n°35

    1848 - 1851

    Date

    1848-1851

    Cote

    4M870 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1848 - 1851
  36. Résultat n°36

    Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement, travaux d'aménagement, alignement à la voirie : devis, cahier des charges, actes de vente, croquis.

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP073/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement,...
  37. Résultat n°37

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  38. Résultat n°38

    1852 - 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    4M871 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1852 - 1871
  39. Résultat n°39

    Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance (1853-1854) ; subventions, dépenses et secours : correspondance (1854-1855), état nominatif des personnes bénéficiant d'un fonds de secours (janvier 1855) ; attribution de récompenses : mémoire de proposition (novembre 1854), correspondance (1854-1855).

    Date

    1853-1855

    Cote

    5M131 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Choléra
    • Epidémie de 1853-1854
    • Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

    Date

    1866-1902

    Cote

    EDEP112/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives