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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts de la caisse des écoles.
Cote
EDEP147/R2 (Cote)
 Date
Sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Statuts de la caisse des écoles.
Résultat n°2

Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829), pièces comptables (an IX-1809), correspondance (1805-1828).
Cote
5M39 (Cote)
 Date
an IX-1829
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Préfecture
  • Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829),...
Résultat n°3

Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai de fer et de mines de houille : correspondance, demandes de renseignements, prêts d'aide du gouvernement.
Cote
9M25 (Cote)
 Date
an X-1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
  • Industrie minière et métallurgique
  • Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.
Cote
EDEP091/O4 (Cote)
 Date
an XI-1926
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, budget

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
Résultat n°5

Fabrique, financement : budget.
Cote
EDEP029/P3 (Cote)
 Date
1805-1906
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, financement : budget.
Résultat n°6

Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.
Cote
EDEP091/I1 (Cote)
 Date
1808-1848
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus...
Résultat n°7

Personnes malades, aide financière : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEP091/Q11 (Cote)
 Date
1813-1933
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Personnes malades, aide financière : délibérations...
Résultat n°8

Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).
Cote
EDEP116/R2 (Cote)
 Date
1817-1907
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre d'appel, procès-verbal, budget, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
Résultat n°9

Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.
Cote
EDEP091/O9 (Cote)
 Date
1819-1948
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)
Cote
EDEP049/O4 (Cote)
 Date
1824-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
Résultat n°11

Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.
Cote
7M72 (Cote)
 Date
1826-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Sociétés, associations et syndicats agricoles
  • Associations agricoles, organisation et fonctionnement...
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Cote
EDEP104/Q4 (Cote)
 Date
1829-1939
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
Résultat n°13

1831 - 1833
Cote
4M862 (Cote)
 Date
1831-1833
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1831 - 1833
Résultat n°14

Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)
Cote
EDEP132/1O19 (Cote)
 Date
1831-1929
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable, rapport d'expertise, acte authentique, plan, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
Résultat n°15

Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).
Cote
9M3 (Cote)
 Date
1831-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Encouragement à l'industrie
  • Prêts à l'industrie et au commerce, organisation :...
Résultat n°16

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°17

M - Z
Cote
4M911 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • M - Z
Résultat n°18

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.
Cote
EDEP104/M1 (Cote)
 Date
1834-1932
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
Résultat n°19

1834 - 1836
Cote
4M863 (Cote)
 Date
1834-1836
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1834 - 1836
Résultat n°20

1835 - 1838
Cote
4M873 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838