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  1. Résultat n°1

    Cimetière de Chenonceaux, extension

    Date

    1914

    Cote

    1J/1596/4 (Cote)

    • Contexte : 1J1596 - Papiers personnels de Henri Marcel Denis et...

    • Cimetière de Chenonceaux, extension

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.

    Date

    1826-1920

    Cote

    7M72 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations agricoles, organisation et fonctionnement...
  3. Résultat n°3

    Subvention départementale

    Date

    1924-1947

    Cote

    4T26 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Travaux d'entretien et de restauration
    • Subvention départementale
  4. Résultat n°4

    Financement et engagement de dépenses : correspondance, circulaires, devis (1935-1938).

    Cote

    1M369 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense passive
    • Travaux et équipement.
    • Financement et engagement de dépenses : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  6. Résultat n°6

    1921-1923

    Cote

    4M159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1921-1923
  7. Résultat n°7

    1924-1926

    Cote

    4M160 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1924-1926
  8. Résultat n°8

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  9. Résultat n°9

    1929-1930

    Cote

    4M162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1929-1930
  10. Résultat n°10

    1931-1935

    Cote

    4M163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1931-1935
  11. Résultat n°11

    1936-1940

    Cote

    4M164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1936-1940
  12. Résultat n°12

    Amicale à Fédération

    Cote

    4M165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Amicale à Fédération
  13. Résultat n°13

    Fédération à Société

    Cote

    4M166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Fédération à Société
  14. Résultat n°14

    Société à Véloce-Club

    Cote

    4M167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Société à Véloce-Club
  15. Résultat n°15

    Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement de subventions : procès-verbaux de vérification des travaux effectués par les associations, compte-rendu de fonctionnement, états des dépenses, bordereau de subventions, correspondance.

    Date

    1899-1934

    Cote

    4M339 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement...
  16. Résultat n°16

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  17. Résultat n°17

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  18. Résultat n°18

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  19. Résultat n°19

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  20. Résultat n°20

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  21. Résultat n°21

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  22. Résultat n°22

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  23. Résultat n°23

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4M869 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1847
  24. Résultat n°24

    1848 - 1851

    Date

    1848-1851

    Cote

    4M870 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1848 - 1851
  25. Résultat n°25

    1852 - 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    4M871 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1852 - 1871
  26. Résultat n°26

    1872 - 1882

    Date

    1872-1882

    Cote

    4M872 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1872 - 1882
  27. Résultat n°27

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  28. Résultat n°28

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  29. Résultat n°29

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  30. Résultat n°30

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  31. Résultat n°31

    1846 - 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    4M877 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1846 - 1849
  32. Résultat n°32

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  33. Résultat n°33

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  34. Résultat n°34

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  35. Résultat n°35

    Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance (1853-1854) ; subventions, dépenses et secours : correspondance (1854-1855), état nominatif des personnes bénéficiant d'un fonds de secours (janvier 1855) ; attribution de récompenses : mémoire de proposition (novembre 1854), correspondance (1854-1855).

    Date

    1853-1855

    Cote

    5M131 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Choléra
    • Epidémie de 1853-1854
    • Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance...
  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes (classement par date d'exercice) : états des recettes et dépenses (1842-1939), comptes d'administration (1888-1938), états des droits perçus pour les actes accomplis (1853-1866).

    Cote

    5M29 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Budgets et comptes (classement par date d'exercice)...
  37. Résultat n°37

    Subventions allouées par le département : extraits des délibérations du conseil général, rapport annuel du directeur de l'école au préfet, budgets, correspondance (1877-1938).

    Cote

    5M30 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Subventions allouées par le département : extraits...
  38. Résultat n°38

    Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829), pièces comptables (an IX-1809), correspondance (1805-1828).

    Date

    an IX-1829

    Cote

    5M39 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829),...
  39. Résultat n°39

    1880 - 1897

    Cote

    7M258 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1880 - 1897
  40. Résultat n°40

    1898 - 1904

    Cote

    7M259 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1898 - 1904
  41. Résultat n°41

    1905 - 1915

    Cote

    7M260 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1905 - 1915
  42. Résultat n°42

    1916 - 1926

    Cote

    7M261 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1916 - 1926
  43. Résultat n°43

    1873 - 1899

    Cote

    7M262 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1873 - 1899
  44. Résultat n°44

    1906 - 1908

    Cote

    7M263 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1906 - 1908
  45. Résultat n°45

    1909 - 1913

    Cote

    7M264 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1909 - 1913
  46. Résultat n°46

    1914 - 1918

    Cote

    7M265 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1914 - 1918
  47. Résultat n°47

    Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs(1918-1924).

    Cote

    7M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Comité départemental d'action agricole
    • Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs(1918-1924).
  48. Résultat n°48

    Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai de fer et de mines de houille : correspondance, demandes de renseignements, prêts d'aide du gouvernement.

    Date

    an X-1841

    Cote

    9M25 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie minière et métallurgique
    • Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai...
  49. Résultat n°49

    Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).

    Date

    1831-1936

    Cote

    9M3 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Encouragement à l'industrie
    • Prêts à l'industrie et au commerce, organisation :...
  50. Résultat n°50

    Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP029/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
  51. Résultat n°51

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
  52. Résultat n°52

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)

    Date

    1824-1912

    Cote

    EDEP049/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
  54. Résultat n°54

    Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEP049/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
  55. Résultat n°55

    Souscription en faveur de la guerre

    Date

    1870

    Cote

    EDEP052/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1870-1871
    • Souscription en faveur de la guerre
  56. Résultat n°56

    Lavoir communal, construction : délibération, souscription, plan, devis, adjudication, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1895-1897

    Cote

    EDEP052/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir communal, construction : délibération, souscription,...
  57. Résultat n°57

    Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP054/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Viticulture
    • Viticulture, versement d'une contribution à la caisse...
  58. Résultat n°58

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP054/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
  59. Résultat n°59

    Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP056/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance...
  60. Résultat n°60

    Stand de tir, demande de subvention pour réalisation : plan, correspondance, factures.

    Date

    1988-1989

    Cote

    EDEP063/3R10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stand de tir, demande de subvention pour réalisation...
  61. Résultat n°61

    Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

    Date

    1988-1989

    Cote

    EDEP063/3R11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Centre d'accueil touristique, demande de subvention...
  62. Résultat n°62

    Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP063/3R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
  63. Résultat n°63

    Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/3R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
  64. Résultat n°64

    Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEP064/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
  65. Résultat n°65

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  66. Résultat n°66

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP065/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  67. Résultat n°67

    Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement, travaux d'aménagement, alignement à la voirie : devis, cahier des charges, actes de vente, croquis.

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP073/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement,...
  68. Résultat n°68

    Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP085/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
  69. Résultat n°69

    Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.

    Date

    1808-1848

    Cote

    EDEP091/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus...
  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

    Date

    an XI-1926

    Cote

    EDEP091/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
  71. Résultat n°71

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  72. Résultat n°72

    Personnes malades, aide financière : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1813-1933

    Cote

    EDEP091/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Personnes malades, aide financière : délibérations...
  73. Résultat n°73

    Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).

    Date

    1882

    Cote

    EDEP099/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).
  74. Résultat n°74

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  75. Résultat n°75

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  76. Résultat n°76

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1829-1939

    Cote

    EDEP104/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  77. Résultat n°77

    Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    EDEP105/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin,...
  78. Résultat n°78

    Monument aux morts et plaque commémorative, installation, financement : arrêté préfectoral, correspondance, projets de plans.

    Date

    1921-1946

    Cote

    EDEP105/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts et plaque commémorative, installation,...
  79. Résultat n°79

    Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEP105/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : plans,...
  80. Résultat n°80

    Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1914-1953

    Cote

    EDEP105/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune, travaux, financement...