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  1. Résultat n°1

    Statuts de la caisse des écoles.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP147/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Statuts de la caisse des écoles.
  2. Résultat n°2

    Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829), pièces comptables (an IX-1809), correspondance (1805-1828).

    Date

    an IX-1829

    Cote

    5M39 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Financement : états des recettes et dépenses (an IX-1829),...
  3. Résultat n°3

    Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai de fer et de mines de houille : correspondance, demandes de renseignements, prêts d'aide du gouvernement.

    Date

    an X-1841

    Cote

    9M25 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie minière et métallurgique
    • Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

    Date

    an XI-1926

    Cote

    EDEP091/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  6. Résultat n°6

    Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.

    Date

    1808-1848

    Cote

    EDEP091/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus...
  7. Résultat n°7

    Personnes malades, aide financière : délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1813-1933

    Cote

    EDEP091/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Personnes malades, aide financière : délibérations...
  8. Résultat n°8

    Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

    Date

    1817-1907

    Cote

    EDEP116/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
  9. Résultat n°9

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)

    Date

    1824-1912

    Cote

    EDEP049/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, financement, recensement,...
  11. Résultat n°11

    Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.

    Date

    1826-1920

    Cote

    7M72 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations agricoles, organisation et fonctionnement...
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1829-1939

    Cote

    EDEP104/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  13. Résultat n°13

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  14. Résultat n°14

    Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

    Date

    1831-1929

    Cote

    EDEP132/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
  15. Résultat n°15

    Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).

    Date

    1831-1936

    Cote

    9M3 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Encouragement à l'industrie
    • Prêts à l'industrie et au commerce, organisation :...
  16. Résultat n°16

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  17. Résultat n°17

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  18. Résultat n°18

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  20. Résultat n°20

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  22. Résultat n°22

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  23. Résultat n°23

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  24. Résultat n°24

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  25. Résultat n°25

    Subventions allouées par le département : extraits des délibérations du conseil général, rapport annuel du directeur de l'école au préfet, budgets, correspondance (1877-1938).

    Cote

    5M30 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Subventions allouées par le département : extraits...
  26. Résultat n°26

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes (classement par date d'exercice) : états des recettes et dépenses (1842-1939), comptes d'administration (1888-1938), états des droits perçus pour les actes accomplis (1853-1866).

    Cote

    5M29 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Financement.
    • Budgets et comptes (classement par date d'exercice)...
  28. Résultat n°28

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  29. Résultat n°29

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  30. Résultat n°30

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  31. Résultat n°31

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  32. Résultat n°32

    1846 - 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    4M877 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1846 - 1849
  33. Résultat n°33

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4M869 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1847
  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP065/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  35. Résultat n°35

    1848 - 1851

    Date

    1848-1851

    Cote

    4M870 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1848 - 1851
  36. Résultat n°36

    Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement, travaux d'aménagement, alignement à la voirie : devis, cahier des charges, actes de vente, croquis.

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP073/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement,...
  37. Résultat n°37

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  38. Résultat n°38

    1852 - 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    4M871 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1852 - 1871
  39. Résultat n°39

    Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance (1853-1854) ; subventions, dépenses et secours : correspondance (1854-1855), état nominatif des personnes bénéficiant d'un fonds de secours (janvier 1855) ; attribution de récompenses : mémoire de proposition (novembre 1854), correspondance (1854-1855).

    Date

    1853-1855

    Cote

    5M131 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Choléra
    • Epidémie de 1853-1854
    • Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

    Date

    1866-1902

    Cote

    EDEP112/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives
  41. Résultat n°41

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1867-1954

    Cote

    EDEP064/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  42. Résultat n°42

    Souscription en faveur de la guerre

    Date

    1870

    Cote

    EDEP052/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1870-1871
    • Souscription en faveur de la guerre
  43. Résultat n°43

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP054/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
  44. Résultat n°44

    1872 - 1882

    Date

    1872-1882

    Cote

    4M872 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1872 - 1882
  45. Résultat n°45

    1916 - 1926

    Cote

    7M261 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1916 - 1926
  46. Résultat n°46

    1880 - 1897

    Cote

    7M258 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1880 - 1897
  47. Résultat n°47

    1909 - 1913

    Cote

    7M264 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1909 - 1913
  48. Résultat n°48

    1873 - 1899

    Cote

    7M262 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1873 - 1899
  49. Résultat n°49

    1914 - 1918

    Cote

    7M265 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1914 - 1918
  50. Résultat n°50

    1906 - 1908

    Cote

    7M263 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Tours
    • 1906 - 1908
  51. Résultat n°51

    1898 - 1904

    Cote

    7M259 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1898 - 1904
  52. Résultat n°52

    1905 - 1915

    Cote

    7M260 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours hippiques
    • Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
    • Concours de Neuillé-Pont-Pierre (concours de poulinières...
    • 1905 - 1915
  53. Résultat n°53

    Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP085/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
  54. Résultat n°54

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
  55. Résultat n°55

    Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEP064/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des...
  56. Résultat n°56

    Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).

    Date

    1882

    Cote

    EDEP099/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).
  57. Résultat n°57

    Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEP049/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
  58. Résultat n°58

    Prix "Raoul Duval", création de la caisse des écoles et attribution du prix.

    Date

    1892-1953

    Cote

    EDEP111/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Prix "Raoul Duval", création de la caisse des écoles...
  59. Résultat n°59

    Lavoir communal, construction : délibération, souscription, plan, devis, adjudication, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1895-1897

    Cote

    EDEP052/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir communal, construction : délibération, souscription,...
  60. Résultat n°60

    Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance du Directeur de la navigation.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP120/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance...
  61. Résultat n°61

    Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement de subventions : procès-verbaux de vérification des travaux effectués par les associations, compte-rendu de fonctionnement, états des dépenses, bordereau de subventions, correspondance.

    Date

    1899-1934

    Cote

    4M339 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement...
  62. Résultat n°62

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  63. Résultat n°63

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  64. Résultat n°64

    1929-1930

    Cote

    4M162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1929-1930
  65. Résultat n°65

    1921-1923

    Cote

    4M159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1921-1923
  66. Résultat n°66

    Fédération à Société

    Cote

    4M166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Fédération à Société
  67. Résultat n°67

    1936-1940

    Cote

    4M164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1936-1940
  68. Résultat n°68

    1931-1935

    Cote

    4M163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1931-1935
  69. Résultat n°69

    1924-1926

    Cote

    4M160 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1924-1926
  70. Résultat n°70

    Société à Véloce-Club

    Cote

    4M167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Société à Véloce-Club
  71. Résultat n°71

    Amicale à Fédération

    Cote

    4M165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique )
    • Amicale à Fédération
  72. Résultat n°72

    Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEP105/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : plans,...
  73. Résultat n°73

    Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP056/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance...
  74. Résultat n°74

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  75. Résultat n°75

    Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1914-1953

    Cote

    EDEP105/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune, travaux, financement...
  76. Résultat n°76

    Cimetière de Chenonceaux, extension

    Date

    1914

    Cote

    1J/1596/4 (Cote)

    • Contexte : 1J1596 - Papiers personnels de Henri Marcel Denis et...

    • Cimetière de Chenonceaux, extension

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs(1918-1924).

    Cote

    7M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Comité départemental d'action agricole
    • Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs(1918-1924).
  78. Résultat n°78

    Monument aux morts et plaque commémorative, installation, financement : arrêté préfectoral, correspondance, projets de plans.

    Date

    1921-1946

    Cote

    EDEP105/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts et plaque commémorative, installation,...
  79. Résultat n°79

    Subvention départementale

    Date

    1924-1947

    Cote

    4T26 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Travaux d'entretien et de restauration
    • Subvention départementale
  80. Résultat n°80

    Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1946 : listes des candidats, organisation et financement des bureaux de vote, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1924-1946

    Cote

    EDEP132/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1946...