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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°2

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°4

Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

Date

1837-1896

Cote

EDEP145/O2 (Cote)

Résultat n°5

1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)

Résultat n°6

1927-1928

Date

-

Cote

4M161 (Cote)

Résultat n°7

1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)

Résultat n°8

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Date

1885-1911

Cote

EDEP049/O5 (Cote)

Résultat n°9

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°10

Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

Date

1926

Cote

EDEP054/F7 (Cote)

Résultat n°11

1919-1920

Date

-

Cote

4M158 (Cote)

Résultat n°12

Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

Date

1866-1902

Cote

EDEP112/I8 (Cote)

Résultat n°13

Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance du Directeur de la navigation.

Date

1898

Cote

EDEP120/O8 (Cote)

Résultat n°14

Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement de subventions : procès-verbaux de vérification des travaux effectués par les associations, compte-rendu de fonctionnement, états des dépenses, bordereau de subventions, correspondance.

Date

1899-1934

Cote

4M339 (Cote)

Résultat n°15

1929-1930

Date

-

Cote

4M162 (Cote)

Résultat n°16

1840 - 1842

Date

1840-1842

Cote

4M865 (Cote)

Résultat n°17

1835 - 1838

Date

1835-1838

Cote

4M873 (Cote)

Résultat n°18

Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

Date

1933-1936

Cote

EDEP029/O8 (Cote)

Résultat n°19

1843 - 1845

Date

1843-1845

Cote

4M876 (Cote)

Résultat n°20

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

Date

1834-1932

Cote

EDEP104/M1 (Cote)

Résultat n°21

Fabriques de limes, d'aiguilles, exploitations de minerai de fer et de mines de houille : correspondance, demandes de renseignements, prêts d'aide du gouvernement.

Date

an X-1841

Cote

9M25 (Cote)

Résultat n°22

Financement et engagement de dépenses : correspondance, circulaires, devis (1935-1938).

Date

-

Cote

1M369 (Cote)

Résultat n°23

Subvention départementale

Date

1924-1947

Cote

4T26 (Cote)

Résultat n°24

Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.

Date

1826-1920

Cote

7M72 (Cote)

Résultat n°25

1839 - 1840

Date

1839-1840

Cote

4M874 (Cote)

Résultat n°26

1916 - 1926

Date

-

Cote

7M261 (Cote)

Résultat n°27

Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)

Date

1824-1912

Cote

EDEP049/O4 (Cote)

Résultat n°28

1843 - 1844

Date

1843-1844

Cote

4M866 (Cote)

Résultat n°29

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°30

1831 - 1833

Date

1831-1833

Cote

4M862 (Cote)

Résultat n°31

Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

Date

an XI-1926

Cote

EDEP091/O4 (Cote)

Résultat n°32

Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R11 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

Date

1905-1940

Cote

EDEP105/O2 (Cote)

Résultat n°34

Terrain de sports, construction, financement : factures, correspondance.

Date

1945-1948

Cote

EDEP105/R6 (Cote)

Résultat n°35

1921-1923

Date

-

Cote

4M159 (Cote)

Résultat n°36

1880 - 1897

Date

-

Cote

7M258 (Cote)

Résultat n°37

1872 - 1882

Date

1872-1882

Cote

4M872 (Cote)

Résultat n°38

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°39

Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement, travaux d'aménagement, alignement à la voirie : devis, cahier des charges, actes de vente, croquis.

Date

1850-1895

Cote

EDEP073/M4 (Cote)

Résultat n°40

Fédération à Société

Date

-

Cote

4M166 (Cote)