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  1. Résultat n°1

    Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M324 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
  2. Résultat n°2

    Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

    Date

    1861-1927

    Cote

    4M306 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
  3. Résultat n°3

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...
  4. Résultat n°4

    Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1830-1882

    Cote

    4M650 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Chiens errants sur la voie publique, répression du...