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300 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny

Date

1734

Cote

1J265 (Cote)

Résultat n°2

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

Date

1701-2000

Cote

44J (Cote)

Résultat n°3

49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)

Date

1778-1933

Cote

49J (Cote)

Résultat n°4

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°5

Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

Date

1785-1832

Cote

1Q985 (Cote)

Résultat n°6

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°7

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q275 (Cote)

Résultat n°8

Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

Date

s.d.

Cote

1Q559 (Cote)

Résultat n°9

Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.

Date

1808

Cote

1Q661 (Cote)

Résultat n°10

Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

Date

an XI-1829

Cote

1Q662 (Cote)

Résultat n°11

Règlement provisoire pour les fabriques du diocèse : projet dressé par Mgr BOISGELIN, observations du ministère de l'Intérieur, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XI-an XII

Cote

5V1 (Cote)

Résultat n°12

1859 (octobre) - 1860 (septembre)

Date

-

Cote

5V10 (Cote)

Résultat n°13

Candes - Crissay

Date

-

Cote

5V100 (Cote)

Résultat n°14

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°15

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°16

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°17

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°18

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

Date

1894-1906

Cote

5V105 (Cote)

Résultat n°19

Abilly - Artannes

Date

-

Cote

5V106 (Cote)

Résultat n°20

Assay - Avrillé

Date

-

Cote

5V107 (Cote)