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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.

    Date

    1534-1780

    Cote

    EDEP060/P12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
  2. Résultat n°2

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Comptes de fabrique.

    Date

    1613-1761

    Cote

    EDEP146/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique.
  4. Résultat n°4

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1616-1783

    Cote

    EDEP077/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes.
  5. Résultat n°5

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  6. Résultat n°6

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  7. Résultat n°7

    Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

    Date

    1654-1786

    Cote

    EDEP060/P11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
  8. Résultat n°8

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  9. Résultat n°9

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  10. Résultat n°10

    Fabrique : titre de rente.

    Date

    1695

    Cote

    EDEP146/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : titre de rente.
  11. Résultat n°11

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny

    Date

    1734

    Cote

    1J265 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces...
  13. Résultat n°13

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  14. Résultat n°14

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  15. Résultat n°15

    1750-1838

    Date

    1750-1838

    Cote

    EDEP029/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1750-1838
  16. Résultat n°16

    Titres de la fabrique

    Date

    1759

    Cote

    EDEP060/P10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titres de la fabrique
  17. Résultat n°17

    Fabrique : délibérations.

    Date

    1770-1788

    Cote

    EDEP077/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : délibérations.
  18. Résultat n°18

    Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEP132/GG54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
  19. Résultat n°19

    49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)

    Date

    1778-1933

    Cote

    49J (Cote)

    • Contexte : 49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière...

    Producteur :

    Saint-Nicolas-de-la-Ferrière, paroisse (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

    Date

    1780-1783

    Cote

    EDEP161/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.
  21. Résultat n°21

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  22. Résultat n°22

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1782-1829

    Cote

    EDEP060/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Comptes de la fabrique.
  23. Résultat n°23

    Fabrique : registre de délibérations.

    Date

    1784-1793

    Cote

    EDEP114/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : registre de délibérations.
  24. Résultat n°24

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  25. Résultat n°25

    Délibérations du Conseil de fabrique : registre.

    Date

    1785-1791

    Cote

    EDEP078/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Délibérations du Conseil de fabrique : registre.
  26. Résultat n°26

    Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

    Date

    1785-1832

    Cote

    1Q985 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pièces diverses
    • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
  27. Résultat n°27

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  28. Résultat n°28

    Assemblée des fabriciens : délibérations.

    Date

    1786-1788

    Cote

    EDEP161/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Assemblée des fabriciens : délibérations.
  29. Résultat n°29

    Fabrique : livre des délibérations.

    Date

    1788-1793

    Cote

    EDEP016/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : livre des délibérations.
  30. Résultat n°30

    Pièces de dépenses.

    Date

    1788-1861

    Cote

    EDEP060/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Pièces de dépenses.
  31. Résultat n°31

    Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP089/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec...
  32. Résultat n°32

    Fabrique : comptes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP114/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
  33. Résultat n°33

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  34. Résultat n°34

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  35. Résultat n°35

    Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q559 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Registre des rentes de 1ère origine attribuées après...
  36. Résultat n°36

    Inventaire des titres, papiers et argenterie de l'église

    Date

    1791

    Cote

    EDEP144/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des titres, papiers et argenterie de l'église
  37. Résultat n°37

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Biens mobiliers.Effets et mobilier, recensement et dépôt : correspondance, procès-verbal d'inventaire de la chapelle Saint-Pierre, certificat de dépôt au district de calices des chapelles Saint-Pierre et Saint-Bonaventure, procès-verbaux de remise d'inventaire des biens de l'église (1792), d'inventaire du mobilier meublant et de dépôt au magasin du district des ornements liturgiques, linges et objets (an II). Cloches et leurs cordages, dépôt : extrait de délibération, procès-verbal de réception, correspondance (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Biens mobiliers.Effets et mobilier, recensement et...
  39. Résultat n°39

    Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

    Date

    1792-1906

    Cote

    EDEP113/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
  40. Résultat n°40

    Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

    Date

    1792-1902

    Cote

    EDEP124/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)